Décret n°2008-345 du 14 avril 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°89-406 du 20 juin 1989

Art. 30-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°89-406 du 20 juin 1989

Art. , Art. 30-2, Art. 30-3, Art. 30-4, Art. 30-5, Art. 30-6, Art. 30-7

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Modification des conditions de cessation progressive d'activité pour les enseignants agricoles

Résumé. Les enseignants de l'enseignement agricole privé peuvent désormais bénéficier de conditions modifiées pour leur cessation progressive d'activité, avec des règles précises sur la réduction du temps de travail et la retraite.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°89-406 du 20 juin 1989Art.Décret n°89-406 du 20 juin 1989Art. 30-2 : Réduction de la durée de service pour la retraite des enseignantsDécret n°89-406 du 20 juin 1989Art. 30-3 : Réduction de durée de service pour retraite anticipée
- Décret n°89-406 du 20 juin 1989
Art. , Art. 30-2, Art. 30-3, Art. 30-4, Art. 30-5, Art. 30-6, Art. 30-7

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