Décret n°2008-339 du 14 avril 2008

Article 8

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Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°85-603 du 10 juin 1985

Art. 6

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Modification des conditions de la formation en hygiène et sécurité

Résumé. La formation en hygiène et sécurité est désormais organisée dans des cas plus précis, avec une suppression de références à la médecine professionnelle et un ajustement des conditions de formation après un accident.

A modifié les dispositions suivantes :

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