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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des conditions d'avancement des ingénieurs hospitaliers
Résumé. Les règles d'avancement des ingénieurs hospitaliers sont précisées, en ajustant les références légales et en clarifiant les critères d'ancienneté et de services effectifs pour chaque grade.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 7 : Promotion des ingénieurs hospitaliers
→ Version 6 : Précision des conditions d'avancement des ingénieurs hospitaliers
→ Version 6 : Précision des conditions d'avancement des ingénieurs hospitaliers
- Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 7