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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation de la structure des grades et échelons
Résumé. L'article réorganise la structure des grades et échelons dans un tableau avec des durées d'ancienneté précises.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 6 : Durée des échelons pour les ingénieurs hospitaliers
→ Version 4 : Restructuration complète des échelons et anciennetés
→ Version 4 : Restructuration complète des échelons et anciennetés
- Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 6