Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des noms des corps de personnel
Résumé. Le décret modifie les noms de plusieurs corps de personnel à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-936 du 19 septembre 1991Art. 1 → Version 3
- Décret n°91-936 du 19 septembre 1991Art. 1