Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de décision du plan de chasse
Résumé. Le décret recentre la décision du plan de chasse sur le préfet départemental, introduit des règles spécifiques pour les sangliers et permet des plans triennaux pour le grand gibier.
A modifié les dispositions suivantes :