Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'obligation de notification des effets indésirables pour les centres antipoison
Résumé. Les centres antipoison n'ont plus besoin de signaler les effets indésirables d'un produit spécifique.
A modifié les dispositions suivantes :