Décret n°2008-1385 du 19 décembre 2008

Article 9

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Article 9

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°83-1033 du 3 décembre 1983

Art. 1, Art. 62

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Modification des titres d'emplois de catégorie A

Résumé. Le décret change les titres de certains emplois dans l'éducation nationale et l'enseignement supérieur.

A modifié les dispositions suivantes :

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