Décret n°2008-1095 du 28 octobre 2008

Article 6

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Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la route

.

Art. R313-8

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Autorisation des feux de brouillard dans un système d’éclairage adaptatif

Résumé. Les feux de brouillard peuvent maintenant faire partie d'un système d'éclairage adaptatif et s'orienter automatiquement.

A modifié les dispositions suivantes :

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