Abrogé par Arrêté du 21 décembre 2022 - art. 2
Créé le 20 octobre 2008 · Abrogé le 25 décembre 2022
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Barèges-Gavarnie », annexé au présent décret, est homologué.
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Décret n°2008-1067 du 17 octobre 2008
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Barèges-Gavarnie », annexé au présent décret, est homologué.
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Abrogé par Arrêté du 21 décembre 2022 - art. 2
Créé le 20 octobre 2008 · Abrogé le 25 décembre 2022
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Barèges-Gavarnie », annexé au présent décret, est homologué.
Abrogé depuis le dimanche 25 décembre 2022
Abrogé parArrêté du 21 décembre 2022art. 2
En vigueur du lundi 20 octobre 2008 au samedi 24 décembre 2022
Source : Légifrance