En vigueur depuis le 11 octobre 2008
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Composition du directoire du grand port maritime de La Rochelle
Le directoire du grand port maritime de La Rochelle comporte trois membres.
Décret n°2008-1036 du 9 octobre 2008
Le directoire du grand port maritime de La Rochelle comporte trois membres.
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En vigueur depuis le 11 octobre 2008
Le directoire du grand port maritime de La Rochelle comporte trois membres.
En vigueur depuis le samedi 11 octobre 2008
Source : Légifrance