Décret n°2008-10 du 3 janvier 2008

Article 2

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Article 2

La composition du comité de massif du Massif central telle qu'elle résulte de l'annexe au décret du 12 janvier 2004 susvisé est modifiée conformément à l'annexe au présent décret.

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En vigueur depuis le 6 janvier 2008

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Modification de la composition du comité de massif

Résumé. Un décret modifie la composition du comité de massif du Massif central.

La composition du comité de massif du Massif central telle qu'elle résulte de l'annexe au décret du 12 janvier 2004 susvisé est modifiée conformément à l'annexe au présent décret.

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