Décret n°2004-1350 du 9 décembre 2004

Article 3

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Article 3

Le musée du quai Branly-Jacques Chirac comprend deux départements :

Le département du patrimoine et des collections, qui remplit les missions de grand département prévues à l'article 2 du décret du 31 août 1945 susvisé ; ce grand département est dénommé " département des arts et civilisations d'Afrique, d'Asie, d'Océanie et des Amériques ( musée du quai Branly-Jacques Chirac) " ;

Le département de la recherche et de l'enseignement.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2005 · Dernière version le 22 juin 2016

Le musée du quai Branly-Jacques Chirac comprend deux départements :

Le département du patrimoine et des collections, qui remplit les missions de grand département prévues à l'article 2 du décret du 31 août 1945 susvisé ; ce grand département est dénommé " département des arts et civilisations d'Afrique, d'Asie, d'Océanie et des Amériques ( musée du quai Branly-Jacques Chirac) " ;

Le département de la recherche et de l'enseignement.

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En vigueur du samedi 1 janvier 2005 au mardi 21 juin 2016

Source : Légifrance