Article 16
Abrogé depuis le 2013-08-21 par Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - art. 4 (V)
Le décret n° 90-810 du 10 septembre 1990 fixant la réglementation du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale est abrogé à compter de la date de la mise en application du présent décret sous réserve des dispositions prévues à l'article 15 ci-dessus.
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