JORF n°8 du 10 janvier 2002

Article 2

Article 2

Dans les établissements relevant du ministère de la jeunesse et des sports, le temps de présence des personnels d'accueil, logés par nécessité absolue de service, est de :

  1. 1 903 heures par an et par agent, lorsque les agents exercent en poste double ;
  2. 1 723 heures par an et par agent, lorsque les agents exercent en poste simple.
    Ces durées sont équivalentes à une durée de travail effectif de 1 600 heures.

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Version 1

Dans les établissements relevant du ministère de la jeunesse et des sports, le temps de présence des personnels d'accueil, logés par nécessité absolue de service, est de :

1. 1 903 heures par an et par agent, lorsque les agents exercent en poste double ;

2. 1 723 heures par an et par agent, lorsque les agents exercent en poste simple.

Ces durées sont équivalentes à une durée de travail effectif de 1 600 heures.