Créé le 24 février 2002 · En vigueur depuis le 18 décembre 2005
L'ensemble des apports est décrit en fonction de leur origine, en distinguant :
- les apports de l'établissement à ses unités propres ;
- les apports de l'établissement à ses unités constituées avec des partenaires ;
- les apports des partenaires.
Les ressources apportées sont également présentées selon les deux modes de ventilation prévus au deuxième alinéa de l'article 3 :
- entre les unités ou groupes d'unités de recherche ;
- entre les différentes finalités des thèmes et programmes de recherche.
Cette présentation prend en compte les données les plus récentes. Elle a une valeur indicative.