Décret n°2002-1520 du 23 décembre 2002

Article 16

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Article 16

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps des professeurs des écoles nationales supérieures d'art est fixée ainsi qu'il suit :

GRADES ÉCHELONS DURÉE
Professeurs des écoles nationales supérieures d'art de 1re classe
Echelon spécial -
6e échelon -
5e échelon 3 ans
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 2 ans
Professeurs des écoles nationales supérieures d'art de 2e classe
11e échelon -
10e échelon 3 ans
9e échelon 3 ans
8e échelon 2 ans 6 mois
7e échelon 2 ans 6 mois
6e échelon 2 ans
5e échelon 2 ans
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 2 ans

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 27 décembre 2002 · Dernière version le 1 septembre 2017

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps des professeurs des écoles nationales supérieures d'art est fixée ainsi qu'il suit :

GRADES ÉCHELONS DURÉE
Professeurs des écoles nationales supérieures d'art de 1re classe
Echelon spécial -
6e échelon -
5e échelon 3 ans
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 2 ans
Professeurs des écoles nationales supérieures d'art de 2e classe
11e échelon -
10e échelon 3 ans
9e échelon 3 ans
8e échelon 2 ans 6 mois
7e échelon 2 ans 6 mois
6e échelon 2 ans
5e échelon 2 ans
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 2 ans

Historique des versions

En vigueur du mercredi 13 janvier 2010 au jeudi 31 août 2017

En vigueur du vendredi 27 décembre 2002 au mardi 12 janvier 2010

Source : Légifrance