Décret n°2000-214 du 7 mars 2000

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Art. 1er. - Les tableaux de maladies professionnelles prévus à l'article L. 461-2 du code de la sécurité sociale (Présomption d'origine professionnelle des maladies) et annexés au livre IV de ce code sont révisés et complétés comme suit :

I. - Le tableau no 25 de maladies professionnelles annexé au livre IV du code de la sécurité sociale est remplacé par le tableau suivant :

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Art. 1er. - Les tableaux de maladies professionnelles prévus à l'article L. 461-2 du code de la sécurité sociale (Présomption d'origine professionnelle des maladies) et annexés au livre IV de ce code sont révisés et complétés comme suit :

I. - Le tableau no 25 de maladies professionnelles annexé au livre IV du code de la sécurité sociale est remplacé par le tableau suivant :

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