Les envois de journaux déposés en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer à destination de la République populaire du Bénin, de la République du Cameroun, de la République centrafricaine, de la République fédérale islamique des Comores, de la République du Congo, de la République de Côte d'Ivoire, de la République de Djibouti, de la République gabonaise, de la République de Guinée, de la République du Burkina Faso, de la République de Madagascar, de la République du Mali, de la République islamique de Mauritanie, de la République du Niger, de la République du Sénégal, de la République du Tchad, de la République togolaise et de la République tunisienne sont soumis aux tarifs suivants :

1° Envois classés dans les catégories " routés " ou " semi-routés " en application de l'article D. 22 du code des postes et télécommunications :

POIDS DE L'EXEMPLAIRE

JOURNAUX

routés

JOURNAUX

semi-routés

Tarif

par exemplaire

(en francs)

Tarif

par exemplaire

(en francs)

- A -

Journaux paraissant au moins une fois par semaine :

Jusqu'à 70 g

0,294

1,22

Au-dessus de 70 g et jusqu'à 100 g

0,499

1,45

Au-dessus de 100 g mêmes tarifs qu'en B.

- B -

Autres périodicités (journaux paraissant moins d'une fois par semaine et au moins tous les trois mois) :

Jusqu'à 100 g

0,499

1,45

Au-dessus de 100 g et jusqu'à 150 g

0,961

2,67

Au-dessus de 150 g et jusqu'à 200 g

1,111

3,35

Au-dessus de 200 g et jusqu'à 300 g

1,851

4,23

Au-dessus de 300 g et jusqu'à 400 g

2,334

5,02

Au-dessus de 400 g et jusqu'à 500 g

2,868

5,91

Au-dessus de 500 g et jusqu'à 600 g

3,626

6,82

Au-dessus de 600 g et jusqu'à 700 g

4,450

7,64

Au-dessus de 700 g et jusqu'à 800 g

4,987

8,38

Au-dessus de 800 g et jusqu'à 900 g

5,522

9,13

Au-dessus de 900 g et jusqu'à 1 000 g

6,064

9,84

Au-dessus de 1 000 g et jusqu'à 1 100 g

6,599

10,62

Au-dessus de 1 100 g et jusqu'à 1 200 g

7,139

11,32

Au-dessus de 1 200 g et jusqu'à 1 300 g

7,678

12,08

Au-dessus de 1 300 g et jusqu'à 1 400 g

8,214

12,80

Au-dessus de 1 400 g et jusqu'à 1 500 g

8,750

13,57

Au-dessus de 1 500 g et jusqu'à 1 600 g

9,287

14,28

Au-dessus de 1 600 g et jusqu'à 1 700 g

9,827

15,01

Au-dessus de 1 700 g et jusqu'à 1 800 g

10,362

15,73

Au-dessus de 1 800 g et jusqu'à 1 900 g

10,897

16,52

Au-dessus de 1 900 g et jusqu'à 2 000 g

11,431

17,26

Au-dessus de 2 000 g et jusqu'à 2 100 g

11,968

17,96

Au-dessus de 2 100 g et jusqu'à 2 200 g

12,501

18,73

Au-dessus de 2 200 g et jusqu'à 2 300 g

13,048

19,44

Au-dessus de 2 300 g et jusqu'à 2 400 g

13,581

20,21

Au-dessus de 2 400 g et jusqu'à 2 500 g

14,117

20,92

Au-dessus de 2 500 g et jusqu'à 2 600 g

14,651

21,67

Au-dessus de 2 600 g et jusqu'à 2 700 g

15,225

22,38

Au-dessus de 2 700 g et jusqu'à 2 800 g

15,729

23,16

Au-dessus de 2 800 g et jusqu'à 2 900 g

16,265

23,93

Au-dessus de 2 900 g et jusqu'à 3 000 g

16,804

24,63

2° Envois classés dans la catégorie " autres journaux " en application de l'article D. 22 du code des postes et télécommunications :

POIDS DE L'EXEMPLAIRE

TARIFS

(en francs)

De 0 g à 20 g

1,90

De 20 g à 50 g

2,60

De 50 g à 100 g

3,60

De 100 g à 250 g

5,50

De 250 g à 500 g

9,30

De 500 g à 1 000 g

15,40

De 1 000 g à 2 000 g

21,60

De 2 000 g à 3 000 g

32,40

3° Lorsqu'ils ne satisfont pas aux conditions définies par l'article D. 22 du code des postes et télécommunications ou lorsqu'ils ne répondent pas aux conditions d'admission réglementaires, ces envois sont soumis, dans les relations considérées, au tarif suivant :

POIDS DE L'EXEMPLAIRE

TARIFS

(en francs)

Jusqu'à 20 g

2,30

Jusqu'à 50 g

3,80

Jusqu'à 100 g

5,70

Jusqu'à 250 g

11,30

Jusqu'à 500 g

16,70

Jusqu'à 1 000 g

31,30

Jusqu'à 2 000 g

47,00

Jusqu'à 3 000 g

62,60

Jusqu'à 4 000 g

87,70

Jusqu'à 5 000 g

114,80