Décret du 4 mars 1991

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Art. 3. - Au A du I de l'annexe II du décret du 3 janvier 1989 modifié susvisé, le tableau 2 Analyses physico-chimiques est modifié de la manière suivante:

1o Dans la colonne Analyse physico-chimique sommaire (C2) et sous la rubrique Paramètres physico-chimiques, supprimer les mots:

<<- nitrates;

<<- trois paramètres parmi les paramètres suivants: nitrites, ammonium,

chlorures, sulfates, oxydabilité au KMnO4, titre alcalimétrique complet ou dureté totale>>;

2o Dans la même colonne et sous la rubrique Paramètres concernant les substances indésirables, ajouter les mots:

<<- nitrates;

<<- nitrites;

<<- ammonium;

<<- deux paramètres parmi les paramètres suivants: chlorures, sulfates,

oxydabilité au KMnO4 ou carbone organique total, titre alcalimétrique complet ou dureté totale>>;

3o Dans la colonne Analyses physico-chimiques particulières-C4b et sous la rubrique Paramètres concernant les substances indésirables, supprimer les mots:

<<- fer;

<<- cuivre;

<<- zinc>>.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 3. - Au A du I de l'annexe II du décret du 3 janvier 1989 modifié susvisé, le tableau 2 Analyses physico-chimiques est modifié de la manière suivante:

1o Dans la colonne Analyse physico-chimique sommaire (C2) et sous la rubrique Paramètres physico-chimiques, supprimer les mots:

<<- nitrates;

<<- trois paramètres parmi les paramètres suivants: nitrites, ammonium,

chlorures, sulfates, oxydabilité au KMnO4, titre alcalimétrique complet ou dureté totale>>;

2o Dans la même colonne et sous la rubrique Paramètres concernant les substances indésirables, ajouter les mots:

<<- nitrates;

<<- nitrites;

<<- ammonium;

<<- deux paramètres parmi les paramètres suivants: chlorures, sulfates,

oxydabilité au KMnO4 ou carbone organique total, titre alcalimétrique complet ou dureté totale>>;

3o Dans la colonne Analyses physico-chimiques particulières-C4b et sous la rubrique Paramètres concernant les substances indésirables, supprimer les mots:

<<- fer;

<<- cuivre;

<<- zinc>>.

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