ARMÉE DE TERRE
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JORF n°0177 du 1 août 2021
Décret du 31 juillet 2021
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Vu le code de la défense ;
Vu le décret n° 85-779 du 24 juillet 1985 modifié portant application de l'article 25 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 fixant les emplois supérieurs pour lesquels la nomination est laissée à la décision du Gouvernement ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination du directeur des ressources humaines de l'armée de terre
Résumé M. Frédéric HINGRAY quitte son poste de directeur des ressources humaines de l'armée de terre en septembre pour un autre poste.
Il est mis fin aux fonctions de directeur des ressources humaines de l'armée de terre exercées par M. le général de corps d'armée Frédéric HINGRAY, appelé à d'autres fonctions à compter du 1er septembre 2021.
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Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination et promotion d'un général dans l'armée de terre
Résumé Marc Conruyt devient directeur des ressources humaines de l'armée de terre et est promu général.
M. le général de division Marc CONRUYT est nommé directeur des ressources humaines de l'armée de terre à compter du 1er septembre 2021. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée.
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Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Responsabilité de la mise en œuvre du décret
Résumé Le Premier ministre et la ministre des armées doivent faire appliquer ce décret et le publier au journal officiel.
Le Premier ministre et la ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 31 juillet 2021.
Emmanuel Macron
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Jean Castex
La ministre des armées,
Florence Parly