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Décret du 30 janvier 2026

portant maintien en fonctions de membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Confirmation de membres au conseil de la Légion d'honneur

Résumé. Neuf personnes sont confirmées dans leurs rôles au conseil de la Légion d'honneur.

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et sur la proposition du grand chancelier de la Légion d'honneur,

Vu le code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite, notamment ses articles R. 11 (Composition du Conseil de l'ordre de la Légion d'honneur), R. 12 (Nomination des membres du Conseil de l'Ordre de la Légion d'honneur) et R. 13 (Renouvellement et Mandat des Membres du Conseil de l'Ordre de la Légion d'Honneur) ;

Vu le décret du 30 janvier 2022 (Renouvellement des membres du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur) portant maintien en fonctions de membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur ;

Vu les décrets du 27 mai 2022 et du 5 mai 2023 portant nomination de membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur,

Décrète :

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Confirmation des membres du conseil de la Légion d'honneur

Résumé. Neuf personnes sont confirmées dans leurs rôles au conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur.

Sont maintenus dans leurs fonctions de membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur :
M. Patrice Molle, ancien préfet, commandeur de la Légion d'honneur ;
M. Jean-Paul de Gaudemar, ancien recteur d'académie, commandeur de la Légion d'honneur ;
Mme Brigitte Lefèvre, présidente d'une institution culturelle, commandeur de la Légion d'honneur ;
Mme Christine Rouzioux, professeur des universités-praticien hospitalier, commandeur de la Légion d'honneur ;
Mme Sabine Baïetto-Beysson, présidente d'un observatoire régional du foncier, commandeur de la Légion d'honneur ;
M. Bernard Pêcheur, président de section honoraire au Conseil d'Etat, commandeur de la Légion d'honneur ;
M. Jean-Marie Aurand, ancien directeur général d'un organisme intergouvernemental du secteur de la vigne, commandeur de la Légion d'honneur ;
Mme Sylvie Bermann, ambassadrice de France, commandeur de la Légion d'honneur.

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Responsabilité de l'application du décret

Résumé. Le Premier ministre et le grand chancelier de la Légion d'honneur doivent s'assurer que ce décret est appliqué et publié.

Le Premier ministre et le grand chancelier de la Légion d'honneur sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 janvier 2026.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Sébastien Lecornu

Vu pour l'exécution :

Le grand chancelier de la Légion d'honneur,

F. Lecointre

Décret du 30 janvier 2026
Article 1
Article 2