Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite

Article R11

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Composition du Conseil de l'ordre de la Légion d'honneur

Résumé Le conseil de la Légion d'honneur est dirigé par le grand chancelier et comprend quinze personnes de différents grades.

Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur, présidé par le grand chancelier comprend :

– quatorze membres choisis parmi les dignitaires et commandeurs de l'ordre ;

– un membre choisi parmi les officiers ;

– un membre choisi parmi les chevaliers.

3 versions

Historique des versions

Version 3

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Réduction du nombre de membres parmi les dignitaires et clarification de la présidence

Résumé des changements Le conseil compte désormais quatorze membres parmi les dignitaires et commandeurs au lieu de quinze, tout en précisant que le Grand Chancellerie préside l’assemblée sans être compté comme membre.

Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur, présidé par le grand chancelier comprend :

– quatorze membres choisis parmi les dignitaires et commandeurs de l'ordre ;

– un membre choisi parmi les officiers ;

– un membre choisi parmi les chevaliers.

Version 2

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Augmentation d'un membre parmi les dignitaires & changement formel pour officier/chevalier

Résumé des changements La composition du conseil a été légèrement élargie : le nombre de membres provenant des dignitaires passe à quinze au lieu de quatorze, tandis que les postes réservés aux officiers et aux chevaliers restent un chacun mais sont désormais choisis plutôt que simplement titulaires.

En vigueur à partir du samedi 15 mars 2008

Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur comprend :

- le grand chancelier, président ;

- quinze membres choisis parmi les dignitaires et commandeurs de l'ordre ;

- un membre choisi parmi les officiers ;

- un membre choisi parmi les chevaliers.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mercredi 11 novembre 1981

Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur comprend :

Le grand chancelier, président ;

Quatorze membres choisis parmi les dignitaires et commandeurs de l'ordre ;

Un membre titulaire du grade d'officier ;

Un membre titulaire du grade de chevalier.