Décret du 27 mai 2014

TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES

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Organisation de l'état-major des armées

Résumé. Le décret organise l'état-major des armées en modifiant la durée du service des réservistes et en créant un poste pour les activités sportives.
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Prolongation du service des réservistes militaires

Résumé. Un décret prolonge à 210 jours par an le service des réservistes militaires pour certaines missions importantes.

Pour l'acte de prolongation de la durée des activités dans la réserve opérationnelle à deux cent dix jours par année civile, dans le cadre de l'article D. 4221-8 du code de la défense (Extension du service dans la réserve opérationnelle) :
1° M. le général d'armée Pierre le Jolis de Villiers de Saintignon, chef d'état-major des armées ;
2° M. le général d'armée aérienne Gratien Maire, major général des armées ;
3° M. le général de division aérienne Jean-Luc Jarry, délégué interarmées des réserves.

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Nomination d'un commissaire aux sports militaires

Résumé. Un décret nomme un responsable pour les activités sportives du ministère de la défense.

Centre national des sports de la défense.
Pour les protocoles et conventions en matière de développement des activités sportives intéressant le ministère de la défense :
M. le commissaire en chef de 1re classe Hervé Piccirillo, commissaire aux sports militaires.

TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES
Article 2
Article 3