Décrète:

A. - GENDARMERIE NATIONALE

Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux,
par anticipation et sur leur demande:

A compter du 1er janvier 1992

M. le général de division Raut (Albert, François, Clément, Marie, Etienne).

A compter du 1er mars 1992

M. le général de corps d'armée Amardeil (Edouard, Jean).

Art. 2. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux:

Pour prendre rang du 1er janvier 1992

Au grade de général de brigade

M. le colonel Magherini (Michel, Henri). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel Picard (Denis, Rémi, Joseph, Marie).

Art. 3. - M. le général de brigade Picard (Denis, Rémi, Joseph, Marie) est nommé commandant la circonscription de gendarmerie d'Orléans à compter du 1er janvier 1992.

B. - ARMEE DE TERRE

Art. 4. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions:

Au grade de général de division

Pour prendre rang du 1er novembre 1991

M. le général de brigade Delissnyder (Jean-Claude, Hector, Jean, François,
Lucien).
M. le général de brigade Rinaudo (Jacques, Alfred, Eugène).

Pour prendre rang du 1er décembre 1991

M. le général de brigade Imbert de Balorre (Arnaud, Anne, Hyacinthe).
M. le général de brigade Paris (Henri, Conrad, Louis).

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er novembre 1991

M. le colonel des transmissions Rolland (Gwenaël).
M. le colonel des troupes de marine Rousseau (Joël, Henri, Marie).
M. le colonel du train Montigaud (Jean, Jacques, Louis).
M. le colonel des transmissions Dieulafait (Georges, Pierre).

Pour prendre rang du 1er décembre 1991

M. le colonel de l'artillerie Bouissou (Charles, Jean-Pierre, Jacques).

Au grade de commissaire général de brigade

Pour prendre rang du 1er novembre 1991

M. le commissaire colonel Nemsguern (Guy, François, André).

Pour prendre rang du 1er décembre 1991

M. le commissaire colonel Martin (Yves, Edmond).

C. - MARINE

Art. 5. - M. le commissaire général de 2e classe Combes (René, Joseph,
Fernand), en position de service détaché, chargé des fonctions de directeur du service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins, est réintégré dans les cadres des officiers généraux de la marine à compter du 1er mars 1992.

Art. 6. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande:

A compter du 1er janvier 1992

M. le contre-amiral Duthu (Jean-Bernard).
M. le contre-amiral Leize (Jean, Jacques, François).

A compter du 1er février 1992

M. le vice-amiral d'escadre Méchet (Charles-Henri, Christophe, François).

A compter du 1er mars 1992

M. le commissaire général de 2e classe Potel (Jacques).
M. le commissaire général de 2e classe Delorme (Louis, Marie, Jean).
M. le commissaire général de 2e classe Combes (René, Joseph, Fernand).
M. l'ingénieur général de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes Feuardant (Jacques, Albert).

Art. 7. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, pour prendre rang du 1er décembre 1991, avec maintien dans ses fonctions:

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Mallard (Philippe, Marie, Jacques).

D. - ARMEE DE L'AIR

Art. 8. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air:

Pour prendre rang du 1er novembre 1991

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Sabathe (Emile, André).
Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Bochot (Jacques,
Camille).

Pour prendre rang du 1er décembre 1991

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Kermorgant (Jean-Pierre,
Alexandre). Maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er janvier 1992

Au grade de commissaire général de brigade aérienne

M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Guillemard (Bernard, Marie, Noël).

Art. 9. - M. le général de brigade aérienne Bochot (Jacques, Camille) est nommé directeur technique du commandement Air des forces de défense aérienne à compter du 1er novembre 1991.
M. le commissaire général de brigade aérienne Guillemard (Bernard, Marie,
Noël) est nommé directeur régional du commissariat de l'air en région aérienne Nord-Est à compter du 1er janvier 1992.

E. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 10. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions:

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

Pour prendre rang du 1er novembre 1991

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Gaillard (Michel, Jean,
René).

Pour prendre rang du 1er décembre 1991

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Ripoll (Jean-Claude,
Gérard).

Pour prendre rang du 1er janvier 1992

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bée (François, Jacques,
Clotaire).

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er novembre 1991

M. l'ingénieur en chef de l'armement Bussy (François, Jean-Pierre).

Pour prendre rang du 1er décembre 1991

M. l'ingénieur en chef de l'armement Chaumeton (Jean, Yves, André).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Forget (Jean-Michel).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Bernard (Michel, Paul).

Pour prendre rang du 1er janvier 1992

M. l'ingénieur en chef de l'armement Boisrayon (Gérald, Marc, Albert).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Moreau (Jean-Pierre, François).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Finance (Robert, Jean).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Bruneau (Robert, Fernand).

Art. 11. - M. l'ingénieur général de 2e classe Séméria (Marcel, Joseph,
Gérard, Charles) est nommé chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement.

Art. 12. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.