Section précédente

Section parente

Section suivante

Décret du 11 juin 2026

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 952-1 et L. 952-6 ;

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences ;

Vu le décret n° 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités ;

Vu le décret du 1er avril 2026 portant nomination (enseignement supérieur), publié au Journal officiel de la République française du 3 avril 2026 (sous le n° NOR : ESRH2605266D) ;

Vu les avis des instances compétentes des établissements ;

Vu les propositions des chefs d'établissement,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un professeur des universités associé

Résumé. Un professeur est nommé pour enseigner à mi-temps pendant trois ans dans un établissement d'enseignement supérieur.

La personne dont le nom suit est nommée en qualité de professeur des universités associé à mi-temps dans l'établissement d'enseignement supérieur désigné ci-après, pour une période de trois ans à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 2025-2026 :
M. Eric FERDJALLAH-CHÉREL, Conservatoire national des arts et métiers.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de M. Renaud SALOMON comme professeur associé

Résumé. M. Renaud SALOMON est nommé professeur des universités associé à mi-temps à l'université Paris Dauphine pour trois ans.

La personne dont le nom suit est nommée en qualité de professeur des universités associé à mi-temps dans l'établissement d'enseignement supérieur désigné ci-après, pour une période de trois ans à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 2026-2027 :
M. Renaud SALOMON, université Paris Dauphine.

1 version

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'une professeure associée

Résumé. Raphaëlle Laforge est nommée professeure associée à mi-temps à l'université de Brest pour trois ans.

Les dispositions de l'article 1er du décret du 1er avril 2026 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :

« Art. 1. - Mme Raphaëlle LAFORGE est nommée en qualité de professeur des universités associé à mi-temps à l'université de Brest, pour une période de trois ans à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 2026-2027. »

1 version

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de M. Edouard DETAILLE comme professeur associé

Résumé. M. Edouard DETAILLE est nommé professeur associé à mi-temps à l'université d'Aix-Marseille pour trois ans.

Après l'article 1er du décret du 1er avril 2026 susvisé, il est inséré un article 1er bis rédigé comme suit :

« Art. 1 bis. - M. Edouard DETAILLE est nommé en qualité de professeur des universités associé à mi-temps à l'université d'Aix-Marseille pour une durée de trois ans, à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 2025-2026. »

1 version

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Renouvellement des professeurs associés

Résumé. Les professeurs associés à mi-temps peuvent être reconduits dans leurs fonctions après trois ans, sur décision du président ou directeur de leur établissement.

Au terme de cette période, les intéressés pourront être renouvelés dans leurs fonctions par arrêté du président ou du directeur de l'établissement.

1 version

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application du décret sur les nominations universitaires

Résumé. Le Premier ministre et le ministre de l'enseignement supérieur sont responsables de la mise en œuvre d'un décret concernant les nominations dans les universités.

Le Premier ministre et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 11 juin 2026.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Sébastien Lecornu

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Philippe Baptiste

Décret du 11 juin 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6