Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'une décision de caducité pour un service de radio
Résumé L'autorisation de la radio numérique de la SAS Native Média à Clermont-Ferrand est remise en vigueur.
La décision n° 2024-686 du 3 juillet 2024 constatant la caducité de la décision n° 2021-1460 du 15 décembre 2021 autorisant la SAS Native Média à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé CapSao dans la zone Clermont-Ferrand étendu est abrogée.
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