Article 11
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réunion de la formation spécialisée suite à un accident grave
Résumé Si un accident grave arrive, une équipe spécialisée se réunit vite.
La formation spécialisée est réunie dans les plus brefs délais à la suite de tout accident ayant entrainé ou ayant pu entrainer des conséquences graves.
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