Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nouvelle fréquence
Résumé. Les règles pour une certaine fréquence ont changé
Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XLI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévue à l'annexe I de la décision n° 2020-333 du 29 avril 2020 susvisée.