Article 15
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Assurance de la conformité des opérations d'enregistrement et de montage
Résumé Le coordonnateur vérifie que l'enregistrement et le montage sont faits correctement.
Le coordonnateur s'assure que l'enregistrement et le montage se déroulent conformément aux dispositions de la présente décision.
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