Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes V et VI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 90-811 du 30 octobre 1990 modifiée notamment par la décision n° 2004-458 du 3 novembre 2004 susvisée.