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Modification des conditions d'utilisation des fréquences radio à Nîmes
Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe VI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence à Nîmes prévues à l'annexe XVII de la décision n° 2011-149 du 10 mars 2011 (Autorisation d'utilisation de fréquences radio pour Radio France) modifiée susvisée.