Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement de nom d'une chaîne télévisée
Résumé. Un changement de nom pour une chaîne de télévision, passant de LCM à TV Sud Provence.
L'annexe de la présente décision complète l'annexe III de la même décision.