Article 4
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 2
Résumé M. Paul Kaeser remplace M. Dominique Barrier comme ingénieur en chef du service des essences des armées à partir du 1er août 2023
Au huitième alinéa 8 de l'article 2, les mots : « M. Dominique Barrier, ingénieur en chef de 1re classe du service des essences des armées » sont remplacés par les mots : « M. Paul Kaeser, ingénieur en chef de 2e classe du service des essences des armées ».
Le présent alinéa entre en vigueur à compter du 1er août 2023.
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