Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination de Quentin Deslot
Résumé M. Quentin Deslot est nommé adjoint pour gérer toutes les affaires nucléaires.
Après l'alinéa 2 de l'article 5 est inséré l'alinéa suivant :
« M. Quentin Deslot, ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au sous-directeur de l'industrie nucléaire pour toutes les affaires relevant de la sous-direction de l'industrie nucléaire ».
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