Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du personnel de l'administration
Résumé. Marie Bernot Gayot ne fait plus ce travail, maintenant c'est Olivier Vaillant.
Au 2 du II de l'article 5 (Modification du personnel de l'administration) du chapitre II du titre IV les mots: « Mme Marie Bernot Gayot, attachée d'administration. » sont remplacés par : « M. Olivier Vaillant, attaché d'administration. ».