Décision du 1er août 2011
portant organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
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Organisation de la DSAC Sud-Est
Résumé. La décision organise la structure et les responsabilités de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est, basée à Aix-en-Provence, avec ses délégations régionales.
La directrice de la sécurité de l'aviation civile,
Vu le décret n° 2008-1299 du 11 décembre 2008 créant la direction de la sécurité de l'aviation civile ;
Vu l'arrêté du 19 décembre 2008 portant organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile, notamment son titre IV ;
Vu l'avis du comité technique paritaire placé auprès du directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est en date du 16 février 2011,
Décide :
Fait le 1er août 2011.
Pour la directrice et par délégation :
Le directeur adjoint
de la sécurité de l'aviation civile,
R. Jouty
Décision du 1er août 2011
TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE
TITRE II : ORGANISATION DU SIÈGE DE LA DSAC-SE
TITRE III : ORGANISATION DES DÉLÉGATIONS