De modifier les livres Ier, II et III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 modifiée comme suit :
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JORF n°0043 du 20 février 2014
Décision du 17 décembre 2013
Le collège des directeurs,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-1-7 et R. 162-52 ;
Vu les avis de la Haute Autorité de santé en date du 8 septembre 2011 et du 11 décembre 2013 ;
Vu l'avis de l'Union nationale des organismes complémentaires d'assurance maladie en date du 16 décembre 2013 ;
Vu la commission de hiérarchisation des actes et prestations des médecins en date du 9 novembre 2011, du 15 décembre 2011 et du 2 février 2012,
Décide :
Article 1
Le livre Ier est ainsi modifié :
Le dernier alinéa de l'article I-10 « Actes identiques » est remplacé par les dispositions suivantes :
« Cas particulier : pour les actes d'anatomie et de cytologie pathologiques, les actes identiques d'examen de prélèvement sur plusieurs structures anatomiques sont identifiés par un code et un libellé spécifiques. »
1 version
Article 2
Le livre II est ainsi modifié :
I. - Insertions et créations de subdivisions.
1° a) Après la subdivision 01.01.13, insérer la subdivision 01.01.14 « Examen anatomopathologique du système nerveux » ainsi rédigée :
| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable|
|-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------|
| | 01.01.14 Examen anatomopathologique du système nerveux | | | | |
| | Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale | | | | |
| | Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | Par berge, on entend : limite de la résection [incision]. | | | | |
| | Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge | | | | |
| | Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | |
| | L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire | | | | |
| |Facturation :
― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :
― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;
― les éventuelles recoupes ;
― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur| | | | |
| | Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique
À l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique | | | | |
| | Coder éventuellement :
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | |
|AZQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur de l'encéphale, de la moelle épinière, ou des méninges | 1 | 0 | | |
b) En conséquence, la subdivision 01.01.14 « Autres actes diagnostiques sur le système nerveux » est renumérotée 01.01.15 « Autres actes diagnostiques sur le système nerveux ».
2° a) Après la subdivision 02.01.09, insérer la subdivision 02.01.10 « Examen anatomopathologique de l'œil et ses annexes » ainsi rédigée :
| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable|
|-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------|
| | 02.01.10 Examen anatomopathologique de l'œil et ses annexes | | | | |
| | Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale | | | | |
| | Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | Par berge, on entend : limite de la résection [incision] | | | | |
| | Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge | | | | |
| | Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | |
| | L'examen anatomopathologique inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse | | | | |
| |L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire| | | | |
| | Facturation :
― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :
― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;
― les éventuelles recoupes ;
― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur | | | | |
| | Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique
A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique | | | | |
| | Coder éventuellement :
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | |
|BZQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'organe accessoire de l'œil | 1 | 0 | | |
|BHQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'énucléation du bulbe [globe] oculaire | 1 | 0 | | |
|BKQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exentération de l'orbite | 1 | 0 | | |
b) En conséquence, la subdivision 02.01.10 « Autres actes diagnostiques sur l'œil et ses annexes » est renumérotée 02.01.11 « Autres actes diagnostiques sur l'œil et ses annexes ».
3° a) Après la subdivision 04.01.09, insérer la subdivision 04.01.10 « Examen anatomopathologique de l'appareil cardiovasculaire » ainsi rédigée :
| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable|
|-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------|
| | 04.01.10 Examen anatomopathologique de l'appareil cardiovasculaire | | | | |
| | Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale | | | | |
| | Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement. | | | | |
| | L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire | | | | |
| | Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | Par berge, on entend : limite de la résection [incision]. | | | | |
| | Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge | | | | |
| | Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | |
| | L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse | | | | |
| |L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire| | | | |
| | Facturation :
― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :
― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;
― les éventuelles recoupes ;
― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur | | | | |
| | Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique
A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique | | | | |
| | Coder éventuellement :
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | |
|ENQX011| Examen histopathologique de biopsie d'artère avec coloration spéciale | 1 | 0 | | |
|DZQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur du cœur | 1 | 0 | | |
b) En conséquence, la subdivision 04.01.10 « Autres actes diagnostiques sur l'appareil circulatoire » est renumérotée 04.01.11 « Autres actes diagnostiques sur l'appareil circulatoire » ;
4° Après la subdivision 05.01.07, créer la subdivision 05.01.08 « Examen anatomopathologique des systèmes immunitaire et hématopoïétique » ainsi rédigée :
| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable|
|-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------|
| | 05.01.08 Examen anatomopathologique des systèmes immunitaire et hématopoïétique | | | | |
| | Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale | | | | |
| | Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement | | | | |
| | L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire | | | | |
| | Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | Par berge, on entend : limite de la résection [incision]. | | | | |
| | Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge | | | | |
| | Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | |
| | L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse | | | | |
| |L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire| | | | |
| | Facturation :
― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :
― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;
― les éventuelles recoupes ;
― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur | | | | |
| | Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique
A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique | | | | |
| | Coder éventuellement :
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | |
| | 05.01.08.01 Examen histopathologique de biopsie de structure anatomique des systèmes immunitaire et hématopoïétique | | | | |
|FCQX028| Examen histopathologique de biopsie de nœud [ganglion] lymphatique | 1 | 0 | | |
|FDQX007| Examen histopathologique de biopsie de moelle osseuse avec coloration spéciale | 1 | 0 | | |
| | 05.01.08.02 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'organe du système lymphatique | | | | |
| | L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'un nœud [ganglion] lymphatique sentinelle inclut : l'analyse histologique systématique en coupes sériées de 2 à 3 mm d'épaisseur de la totalité du ganglion prélevé, colorées à l'hématoxyline-éosine. Un résultat positif est défini actuellement par la présence d'au moins une lésion métastatique de diamètre supérieur à 0,2 mm | | | | |
|FCQX004| Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de nœud [ganglion] lymphatique | 1 | 0 | | |
| | A l'exclusion de : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de nœud [ganglion] lymphatique sentinelle (FCQX005, FCQX008, FCQX007) | | | | |
|FCQX005| Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'un nœud [ganglion] lymphatique sentinelle | 1 | 0 | | |
|FCQX008| Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 2 nœuds [ganglions] lymphatiques sentinelles | 1 | 0 | | |
|FCQX007| Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 3 nœuds [ganglions] lymphatiques sentinelles | 1 | 0 | | |
|FCQX006| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'un groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique] | 1 | 0 | | |
|FCQX010| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièces d'exérèse de 2 ou 3 groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] | 1 | 0 | | |
|FCQX012| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièces d'exérèse de 4 à 6 groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] | 1 | 0 | | |
|FCQX011| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièces d'exérèse de 7 groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] ou plus | 1 | 0 | | |
| | 05.01.08.03 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'autres organes des systèmes immunitaire et hématopoïétique | | | | |
|FAQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amygdalectomie | 1 | 0 | | |
|FBQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse du thymus ou de vestiges thymiques | 1 | 0 | | |
|FFQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de splénectomie | 1 | 0 | | |
5° Après la subdivision 06.01.10, créer la subdivision 06.01.11 « Examen anatomopathologique de l'appareil respiratoire » ainsi rédigée :
| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable|
|-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------|
| | 06.01.11 Examen anatomopathologique de l'appareil respiratoire | | | | |
| | Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale | | | | |
| | Par prélèvements non différenciés [non individualisés], on entend : prélèvements multiples, quels que soient leur nombre et leurs modalités, non distingués les uns des autres lors du prélèvement | | | | |
| | Par prélèvements différenciés [individualisés], on entend : prélèvements multiples, quels que soient leur nombre et leurs modalités, distingués les uns des autres lors du prélèvement | | | | |
| | L'examen cytopathologique d'un prélèvement inclut : la préparation de l'échantillon, sa fixation, la préparation microscopique avec une coloration standard, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu et le codage
Avec ou sans : coloration spéciale | | | | |
| | Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement. | | | | |
| | L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire | | | | |
| | Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | Par berge, on entend : limite de la résection [incision] | | | | |
| | Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge | | | | |
| | Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | |
| | L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse | | | | |
| |L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire| | | | |
| | Facturation :
― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :
― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;
― les éventuelles recoupes ;
― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur | | | | |
| | Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique
A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique | | | | |
| | Coder éventuellement :
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | |
| | 06.01.11.01 Examen cytopathologique de prélèvement de l'appareil respiratoire | | | | |
| | A l'exclusion de : examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] (cf. 17.02.01.02) | | | | |
|GEQX002| Examen cytopathologique de produit de lavage bronchioloalvéolaire, non différencié, avec coloration spéciale | 1 | 0 | | |
|GEQX001| Examen cytopathologique de produit de lavage bronchioloalvéolaire, différencié, avec coloration spéciale | 1 | 0 | | |
| | 06.01.11.02 Examen histopathologique de biopsie de l'appareil respiratoire | | | | |
|GFQX020| Examen histopathologique de biopsie de poumon avec coloration spéciale pour diagnostic d'affection non carcinologique | 1 | 0 | | |
| | 06.01.11.03 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du haut appareil respiratoire | | | | |
|GCQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de cavité nasale [fosse nasale] et/ou de sinus paranasal | 1 | 0 | | |
|GCQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse du rhinopharynx | 1 | 0 | | |
|GDQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de cordectomie laryngée | 1 | 0 | | |
|GDQX008| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de laryngectomie partielle et/ou de pharyngectomie partielle | 1 | 0 | | |
| | A l'exclusion de : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de laryngectomie partielle verticale ou de laryngectomie totale (GDQX005) | | | | |
|GDQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de laryngectomie partielle verticale ou de laryngectomie totale | 1 | 0 | | |
| | 06.01.11.04 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil respiratoire intrathoracique | | | | |
|GFQX006| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse pulmonaire non anatomique et/ou de segmentectomie, non différenciées, sans résection de côte ni de vertèbre | 1 | 0 | | |
|GFQX009| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse pulmonaire non anatomique et/ou de segmentectomie, différenciées, sans résection de côte ni de vertèbre | 1 | 0 | | |
|GFQX010| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse pulmonaire non anatomique et/ou de segmentectomie, avec résection de côte et/ou de vertèbre | 1 | 0 | | |
|GFQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'une lobectomie pulmonaire, sans résection de côte ni de vertèbre | 1 | 0 | | |
|GFQX008| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pneumonectomie ou de lobectomies pulmonaires multiples, sans résection de côte ni de vertèbre | 1 | 0 | | |
| | Avec ou sans : examen à visée carcinologique de pièce d'exérèse pulmonaire non anatomique et/ou de segmentectomie | | | | |
|GFQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'une lobectomie pulmonaire, avec résection de côte et/ou de vertèbre | 1 | 0 | | |
|GFQX007| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pneumonectomie ou de lobectomies pulmonaires multiples, avec résection de côte et/ou de vertèbre | 1 | 0 | | |
| | Avec ou sans : examen à visée carcinologique de pièce d'exérèse pulmonaire non anatomique et/ou de segmentectomie | | | | |
|GGQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur de plèvre | 1 | 0 | | |
| | Avec ou sans : Examen anatomopathologique à visée carcinologique de résection de côte et/ou de vertèbre et/ou de poumon | | | | |
6° a) Après la subdivision 07.01.12, insérer la subdivision 07.01.13 « Examen anatomopathologique de l'appareil digestif » ainsi rédigée :
| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable|
|-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------|
| | 07.01.13 Examen anatomopathologique de l'appareil digestif | | | | |
| | Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale | | | | |
| | Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement. | | | | |
| | L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire | | | | |
| | Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | Par berge, on entend : limite de la résection [incision] | | | | |
| | Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge | | | | |
| | Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | |
| | L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse | | | | |
| |L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire| | | | |
| | Facturation :
― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :
― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;
― les éventuelles recoupes ;
― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur | | | | |
| | Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique
A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique | | | | |
| | Coder éventuellement :
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | |
| | 07.01.13.01 Examen histopathologique de biopsie de l'appareil digestif | | | | |
|HLQX013| Examen histopathologique de biopsie de foie avec coloration spéciale pour diagnostic d'affection non carcinologique | 1 | 0 | | |
| | 07.01.13.02 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de la bouche ou du pharynx | | | | |
|HAQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de lèvre, de commissure labiale et/ou de muqueuse buccale | 1 | 0 | | |
|HAQX017| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de glossectomie, de pelvectomie buccale, de pelviglossectomie ou d'oropharyngectomie sans mandibulectomie | 1 | 0 | | |
|HAQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pelvimandibulectomie, de pelvi-glosso-mandibulectomie ou d'oropharyngectomie avec mandibulectomie | 1 | 0 | | |
|HCQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de glande salivaire | 1 | 0 | | |
|HDQX007| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pharyngolaryngectomie totale | 1 | 0 | | |
| | 07.01.13.03 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du tube digestif | | | | |
|HEQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de l'œsophage | 1 | 0 | | |
|HEQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'œsophagectomie partielle ou totale | 1 | 0 | | |
|HEQX008| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'œsophago-pharyngo-laryngectomie ou d'œsophagogastrectomie | 1 | 0 | | |
| | Coder éventuellement : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de splénectomie (FFQX005) | | | | |
|HFQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de l'estomac | 1 | 0 | | |
|HFQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de gastrectomie partielle | 1 | 0 | | |
|HFQX008| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de gastrectomie totale ou de dégastrogastrectomie | 1 | 0 | | |
| | Coder éventuellement : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de splénectomie (FFQX005) | | | | |
|HGQX003| Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse intestinale pour maladie inflammatoire chronique de l'intestin [MICI] | 1 | 0 | | |
| | Examen anatomopathologique pour rectocolite hémorragique, maladie de Crohn ou colite indéterminée | | | | |
|HGQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de l'intestin grêle | 1 | 0 | | |
|HGQX008| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse segmentaire de l'intestin grêle | 1 | 0 | | |
|HHQX007| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'appendicectomie | 1 | 0 | | |
|HHQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de 1 ou 2 lésions du côlon et/ou du rectum | 1 | 0 | | |
|HHQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de 3 à 5 lésions du côlon et/ou du rectum | 1 | 0 | | |
|HHQX008| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de 6 lésions ou plus du côlon et/ou du rectum | 1 | 0 | | |
|HHQX006| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de colectomie partielle ou de rectosigmoidectomie sans résection du mésorectum | 1 | 0 | | |
|HHQX010| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de colectomie totale | 1 | 0 | | |
|HHQX011| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de coloprotectomie totale | 1 | 0 | | |
|HJQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de rectosigmoidectomie, ou d'exérèse partielle ou totale de rectum, emportant le mésorectum | 1 | 0 | | |
|HKQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse du canal anal et/ou de la marge anale | 1 | 0 | | |
| | 07.01.13.04 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du foie, pancréas ou péritoine | | | | |
|HLQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'une hépatectomie partielle | 1 | 0 | | |
|HLQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièces de plusieurs hépatectomies partielles | 1 | 0 | | |
|HLQX008| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'hépatectomie totale | 1 | 0 | | |
|HMQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de cholécystectomie | 1 | 0 | | |
|HMQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de conduit biliaire extrahépatique | 1 | 0 | | |
|HNQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de la papille duodénale majeure [ampullectomie] | 1 | 0 | | |
|HNQX008| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pancréatectomie partielle, sans splénectomie | 1 | 0 | | |
|HNQX007| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pancréatectomie partielle avec splénectomie | 1 | 0 | | |
|HNQX006| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de duodénopancréatectomie partielle ou totale | 1 | 0 | | |
| | Avec ou sans : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de splénectomie (FFQX005) | | | | |
|HPQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur du grand omentun, du péritoine et/ou de repli péritonéal [méso] | 1 | 0 | | |
| | Facturation :
― ne peut être codé en sus d'un examen anatomopathologique à visée carcinologique d'une autre structure anatomique intraabdominale | | | | |
b) En conséquence, la subdivision 07.01.13 « Autres actes diagnostiques sur l'appareil digestif » est renumérotée 07.01.14 « Autres actes diagnostiques sur l'appareil digestif » ;
7° a) Après la subdivision 08.01.08, insérer la subdivision 08.01.09 « Examen anatomopathologique de l'appareil urinaire et génital » ainsi rédigée :
| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable|
|-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------|
| | 08.01.09 Examen anatomopathologique de l'appareil urinaire et génital | | | | |
| | Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale | | | | |
| | L'examen cytopathologique d'un prélèvement inclut : la préparation de l'échantillon, sa fixation, la préparation microscopique avec une coloration standard, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu et le codage
Avec ou sans : coloration spéciale | | | | |
| | Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement | | | | |
| | L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire | | | | |
| | L'examen histopathologique de fragments d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire | | | | |
| | Facturation :
― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | Par berge, on entend : limite de la résection [incision] | | | | |
| | Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge | | | | |
| | Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | |
| | L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire | | | | |
| | Facturation :
― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :
― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;
― les éventuelles recoupes ;
― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur | | | | |
| | Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique
A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique | | | | |
| | Coder éventuellement :
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | |
| | 08.01.09.01 Examen cytopathologique du col de l'utérus | | | | |
| | Facturation :
― l'examen cytopathologique de prélèvement vaginal ne peut pas être facturé en sus de l'examen cytopathologique de prélèvement du col de l'utérus | | | | |
|JKQX001| Examen cytopathologique de dépistage de prélèvement [frottis] du col de l'utérus | 1 | 0 | | |
| | A l'exclusion de : examen cytopathologique de dépistage en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement [frottis] du col de l'utérus (JKQX008) | | | | |
|JKQX027| Examen cytopathologique de contrôle de prélèvement [frottis] du col de l'utérus | 1 | 0 | | |
| | A l'exclusion de : examen cytopathologique de contrôle en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement [frottis] du col de l'utérus (JKQX015) | | | | |
| |Indication : selon les recommandations pour la pratique clinique de septembre 2002 de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé [ANAES] :
― atypies des cellules malpighiennes de signification indéterminée [ASC-US] ou lésion malpighienne intra-épithéliale de bas grade [LGSIL] ;
― absence de lésion malpighienne intra-épithéliale ou de signe de malignité [NIL/M], en présence de modifications réactionnelles ou après préparation œstrogénique chez la femme ménopausée ;
― surveillance de lésion malpighienne intra-épithéliale, carcinome malpighien ou anomalies des cellules glandulaires, après colposcopie avec biopsie dirigée, curetage de l'endocol et/ou de l'endomètre, conisation ou hystérectomie
selon le système de Bethesda| | | | |
|JKQX008| Examen cytopathologique de dépistage en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement [frottis] du col de l'utérus | 1 | 0 | | |
|JKQX015| Examen cytopathologique de contrôle en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement [frottis] du col de l'utérus | 1 | 0 | | |
| |Indication : selon les recommandations pour la pratique clinique de septembre 2002 de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé [ANAES] :
― atypies des cellules malpighiennes de signification indéterminée [ASC-US] ou lésion malpighienne intra-épithéliale de bas grade [LGSIL] ;
― absence de lésion malpighienne intra-épithéliale ou de signe de malignité [NIL/M], en présence de modifications réactionnelles ou après préparation œstrogénique chez la femme ménopausée ;
― surveillance de lésion malpighienne intra-épithéliale, carcinome malpighien ou anomalies des cellules glandulaires, après colposcopie avec biopsie dirigée, curetage de l'endocol et/ou de l'endomètre, conisation ou hystérectomie
selon le système de Bethesda| | | | |
| | 08.01.09.02 Examen histopathologique de l'appareil urinaire et génital | | | | |
|JAQX006| Examen histopathologique de biopsie de rein avec coloration spéciale pour diagnostic d'affection non carcinologique | 1 | 0 | | |
|JDQX002| Examen histopathologique de fragments d'exérèse endoscopique de la vessie | 1 | 0 | | |
|JGQX001| Examen histopathologique de fragments d'exérèse endoscopique de la prostate | 1 | 0 | | |
| | 08.01.09.03 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil urinaire | | | | |
|JAQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de néphrectomie totale ou de néphro-urétérectomie | 1 | 0 | | |
|JAQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de néphrectomie partielle | 1 | 0 | | |
|JCQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'urétrectomie partielle ou totale | 1 | 0 | | |
|JDQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de cystectomie partielle | 1 | 0 | | |
|JDQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de cystectomie totale | 1 | 0 | | |
|JEQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'urétérectomie partielle ou totale | 1 | 0 | | |
| | 08.01.09.04 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil génital masculin | | | | |
|JGQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de vésiculoprostatectomie totale | 1 | 0 | | |
|JGQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de vésiculo-prostato-cystectomie totale | 1 | 0 | | |
|JHQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'orchidectomie partielle | 1 | 0 | | |
|JHQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'orchidectomie totale | 1 | 0 | | |
|JHQX008| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle du pénis | 1 | 0 | | |
|JHQX007| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation totale du pénis | 1 | 0 | | |
| | 08.01.09.05 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil génital féminin | | | | |
|JJQX008| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de salpingectomie | 1 | 0 | | |
|JJQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'une ovariectomie partielle ou totale | 1 | 0 | | |
| | Avec ou sans : examen anatomopathologique de trompe utérine [de Fallope] homolatérale | | | | |
|JJQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de plusieurs ovariectomies partielle et/ou totale | 1 | 0 | | |
| | Avec ou sans : examen anatomopathologique des trompes utérines [de Fallope] | | | | |
|JKQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'hystérectomie, sans annexectomie | 1 | 0 | | |
|JKQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'hystérectomie, avec annexectomie | 1 | 0 | | |
|JKQX020| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'hystérectomie, avec annexectomie et omentectomie | 1 | 0 | | |
|JKQX007| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de conisation du col de l'utérus | 1 | 0 | | |
|JLQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de colpectomie partielle ou totale | 1 | 0 | | |
|JKQX006| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de trachélectomie [cervicectomie] ou de colpotrachélectomie | 1 | 0 | | |
|JMQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de vulvectomie partielle | 1 | 0 | | |
|JMQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de vulvectomie totale | 1 | 0 | | |
| | 08.01.09.06 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du pelvis | | | | |
|JFQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pelvectomie antérieure | 1 | 0 | | |
|JFQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pelvectomie totale | 1 | 0 | | |
b) En conséquence, la subdivision 08.01.09 « Autres actes à visée diagnostique sur l'appareil urinaire et génital » est renumérotée 08.01.10 « Autres actes à visée diagnostique sur l'appareil urinaire et génital ».
8° Après la subdivision 09.01.06, créer la subdivision 09.01.07 « Examen anatomopathologique de l'embryon, du fœtus et du placenta » ainsi rédigée :
| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable|
|-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------|
| | 09.01.07 Examen anatomopathologique de l'embryon, du fœtus et du placenta | | | | |
| | Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale | | | | |
| | L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse | | | | |
| |L'examen anatomopathologique de placenta ou de produit d'avortement inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire| | | | |
| | L'autopsie médicale inclut : l'éviscération, l'examen macroscopique, l'examen microscopique des prélèvements. | | | | |
|JPQX007| Examen anatomopathologique d'un placenta complet avec cordon et membranes | 1 | 0 | | |
|JPQX019| Examen anatomopathologique de plusieurs placentas complets avec cordons et membranes | 1 | 0 | | |
|JQQX109| Examen anatomopathologique de produit d'avortement avant la 14e semaine d'aménorrhée | 1 | 0 | | |
|JQQX005| Autopsie médicale d'un fœtus ou d'un nouveau-né de moins de 4 jours de vie, sans examen de l'encéphale | 1 | 0 | | |
| | Avec ou sans : examen radiographique | | | | |
|JQQX003| Autopsie médicale d'un fœtus ou d'un nouveau-né de moins de 4 jours de vie, avec examen de l'encéphale | 1 | 0 | | |
| | Avec ou sans : examen radiographique | | | | |
|JQQX002| Autopsie médicale de 2 fœtus | 1 | 0 | | |
| | Avec ou sans : examen radiographique | | | | |
|JQQX004| Autopsie médicale de 3 fœtus ou plus | 1 | 0 | | |
| | Avec ou sans : examen radiographique | | | | |
9° Après la subdivision 10.01.04, créer la subdivision 10.01.05 « Examen anatomopathologique des glandes endocrines » ainsi rédigée :
| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable|
|-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------|
| | 10.01.05 Examen anatomopathologique des glandes endocrines | | | | |
| | Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale | | | | |
| | Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | Par berge, on entend : limite de la résection [incision] | | | | |
| | Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge | | | | |
| | Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | |
| | L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse | | | | |
| |L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire| | | | |
| | Facturation :
― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :
― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;
― les éventuelles recoupes ;
― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur | | | | |
| | Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique
A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique | | | | |
| | Coder éventuellement :
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | |
|KCQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de lobectomie ou de lobo-isthmectomie thyroïdienne | 1 | 0 | | |
| | Avec ou sans : examen anatomopathologique de parathyroïde emportée dans une exérèse monobloc | | | | |
|KCQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de thyroïdectomie subtotale ou totale | 1 | 0 | | |
| | Avec ou sans : examen anatomopathologique de parathyroïde emportée dans une exérèse monobloc | | | | |
|KDQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de parathyroïdectomie | 1 | 0 | | |
|KEQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de surrénalectomie | 1 | 0 | | |
10° Après la subdivision 15.01.06, créer la subdivision 15.01.07 « Examen anatomopathologique de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire » ainsi rédigée :
| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable|
|-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------|
| | 15.01.07 Examen anatomopathologique de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire | | | | |
| | Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale | | | | |
| | Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | Par berge, on entend : limite de la résection [incision] | | | | |
| | Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge | | | | |
| | Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | |
| | L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse | | | | |
| |L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire| | | | |
| | Facturation :
― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :
― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;
― les éventuelles recoupes ;
― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur | | | | |
| | Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique
A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique | | | | |
| | Coder éventuellement :
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | |
| | 15.01.07.01 Examen anatomopathologique de pièce d'amputation de membre | | | | |
|PZQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle ou totale d'un doigt ou d'un orteil | 1 | 0 | | |
|PZQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle ou totale de main, de pied ou de plusieurs doigts ou orteils | 1 | 0 | | |
|PZQX008| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle ou totale de membre | 1 | 0 | | |
| | A l'exclusion de : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle ou totale :
― d'un doigt ou d'un orteil (PZQX005) ;
― de main, de pied ou de plusieurs doigts ou orteils (PZQX004) | | | | |
| | 15.01.07.02 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique | | | | |
|PAQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur de l'os et/ou de cartilage | 1 | 0 | | |
|PDQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur des tissus mous fasciaux et/ou sousfasciaux [aponévrotiques et/ou sousaponévrotiques] | 1 | 0 | | |
11° a) Après la subdivision 16.01.05, insérer la subdivision 16.01.06 « Examen anatomopathologique de la peau et des tissus mous » ainsi rédigée :
| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable|
|-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------|
| | 16.01.06 Examen anatomopathologique de la peau et des tissus mous | | | | |
| | Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale | | | | |
| | L'examen cytopathologique d'un prélèvement inclut : la préparation de l'échantillon, sa fixation, la préparation microscopique avec une coloration standard, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu et le codage
Avec ou sans : coloration spéciale | | | | |
| | Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement | | | | |
| | L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire | | | | |
| | Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | Par berge, on entend : limite de la résection [incision] | | | | |
| | Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge | | | | |
| | Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | |
| | L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse | | | | |
| |L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire| | | | |
| | Facturation :
― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :
― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;
― les éventuelles recoupes ;
― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur | | | | |
| | Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique
A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique | | | | |
| | Coder éventuellement :
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | |
| | 16.01.06.01 Examen cytopathologique de prélèvement de la peau ou de muqueuse | | | | |
|ZZQX107| Examen cytopathologique de l'étalement de produit de brossage, de grattage ou d'écouvillonnage de la peau ou de muqueuse | 1 | 0 | | |
| | A l'exclusion de : examen cytopathologique de prélèvement [frottis] du col de l'utérus (JKQX001, JKQX027) | | | | |
| | 16.01.06.02 Examen histopathologique de biopsie de la peau et des tissus mous | | | | |
|QZQX021| Examen histopathologique de biopsie de peau avec coloration spéciale pour diagnostic d'affection non carcinologique | 1 | 0 | | |
|QZQX014| Examen histopathologique de biopsie d'ongle avec coloration spéciale | 1 | 0 | | |
| | 16.01.06.03 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de la peau et des tissus mous | | | | |
|QZQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique d'une pièce d'exérèse de peau et/ou de tissu mou susfascial [susaponévrotique] de moins de 5 cm² | 1 | 0 | | |
|QZQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de peau et/ou de tissu mou susfascial [susaponévrotique] de 5 cm² ou plus | 1 | 0 | | |
|QZQX032| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de plusieurs pièces d'exérèse de peau et/ou de tissu mou susfascial [susaponévrotique] de moins de 5 cm² | 1 | 0 | | |
b) En conséquence, la subdivision 16.01.06 « Autres actes diagnostiques sur la peau et les tissus mous » est renumérotée 16.01.07 « Autres actes diagnostiques sur la peau et les tissus mous » ;
12° a) Après la subdivision 16.02.05, insérer la subdivision 16.02.06 « Examen anatomopathologique du sein » ainsi rédigée :
| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable|
|-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------|
| | 16.02.06 Examen anatomopathologique du sein | | | | |
| | Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale | | | | |
| | Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement. | | | | |
| | L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire | | | | |
| | Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | Par berge, on entend : limite de la résection [incision] | | | | |
| | Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge | | | | |
| | Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | |
| | L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse | | | | |
| |L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire| | | | |
| | Facturation :
― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :
― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;
― les éventuelles recoupes ;
― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur | | | | |
| | Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique
A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique | | | | |
| | Coder éventuellement :
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | |
| | 16.02.06.01 Examen histopathologique de biopsie du sein | | | | |
|QEQX016| Examen histopathologique d'une macrobiopsie de sein | 1 | 0 | | |
|QEQX037| Examen histopathologique de plusieurs macrobiopsies de sein | 1 | 0 | | |
| | 16.02.06.02 Examen anatomopathologique du sein | | | | |
|QEQX004| Examen anatomopathologique à visée carcinologique d'une pièce de mastectomie partielle ou totale avec lésion unifocale | 1 | 0 | | |
| | A l'exclusion de : examen anatomopathologique à visée carcinologique d'une pièce de mastectomie partielle ou totale avec lésion infraclinique ou lésion plurifocale (QEQX008) | | | | |
| | Coder éventuellement : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de curage lymphonodal [ganglionnaire] monobloc non différencié par le préleveur | | | | |
|QEQX005| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de plusieurs pièces de mastectomie partielle et/ou totale avec lésion unifocale sur chaque pièce d'exérèse | 1 | 0 | | |
| | A l'exclusion de : examen anatomopathologique à visée carcinologique de plusieurs pièces de mastectomie partielle et/ou totale avec lésion infraclinique ou lésion plurifocale sur chaque pièce d'exérèse (QEQX007) | | | | |
| | Coder éventuellement : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de curage lymphonodal [ganglionnaire] monobloc non différencié par le préleveur | | | | |
|QEQX008| Examen anatomopathologique à visée carcinologique d'une pièce de mastectomie partielle ou totale avec lésion infraclinique ou lésion plurifocale | 1 | 0 | | |
| | Coder éventuellement : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de curage lymphonodal [ganglionnaire] monobloc non différencié par le préleveur | | | | |
|QEQX007| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de plusieurs pièces de mastectomie partielle et/ou totale avec lésion infraclinique ou lésion plurifocale sur chaque pièce d'exérèse | 1 | 0 | | |
| | Coder éventuellement : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de curage lymphonodal [ganglionnaire] monobloc non différencié par le préleveur | | | | |
|QEQX006| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'un conduit lactifère [pyramidectomie] | 1 | 0 | | |
|QEQX010| Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de plusieurs conduits lactifères [pyramidectomies] | 1 | 0 | | |
b) En conséquence, la subdivision 16.02.06 « Autres actes diagnostiques sur le sein » est renumérotée 16.02.07 « Autres actes diagnostiques sur le sein » ;
13° La subdivision 17.02 « Examen microscopique des tissus » est remplacée par les dispositions suivantes :
| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable|
|-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------|
| | 17.02 Examen anatomopathologique des tissus | | | | |
| | Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale | | | | |
| | Par prélèvements non différenciés [non individualisés], on entend : prélèvements multiples, quels que soient leur nombre et leurs modalités, non distingués les uns des autres lors du prélèvement | | | | |
| | Par prélèvements différenciés [individualisés], on entend : prélèvements multiples, quels que soient leur nombre et leurs modalités, distingués les uns des autres lors du prélèvement | | | | |
| | L'examen cytopathologique d'un prélèvement inclut : la préparation de l'échantillon, sa fixation, la préparation microscopique avec une coloration standard, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu et le codage
Avec ou sans : coloration spéciale | | | | |
| | Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement. | | | | |
| | L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire | | | | |
| | Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | Par marge, on entend : zone comprise entre les limites de la lésion et les limites de la résection [berges]. | | | | |
| | Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge | | | | |
| | Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | |
| | L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse | | | | |
| | L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire | | | | |
| | Facturation :
― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique | | | | |
| | 17.02.01 Examen cytopathologique | | | | |
| | Par produit de ponction, on entend : prélèvement de lésion solide ou kystique, de structure anatomique | | | | |
| | Par prélèvement de liquide, on entend : prélèvement de liquide d'aspiration, de ponction, d'émission ou de lavage, de structure anatomique | | | | |
| | 17.02.01.01 Examen cytopathologique de prélèvement | | | | |
| | A l'exclusion de : examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] (cf. 17.02.01.02) | | | | |
| | A l'exclusion de : examen cytopathologique de :
― de produit de lavage bronchioloalvéolaire, avec coloration spéciale (GEQX002, GEQX001) ;
― prélèvement du col de l'utérus (JKQX001, JKQX027) ;
― de l'étalement de produit de brossage, de grattage ou d'écouvillonnage de la peau ou de muqueuse (ZZQX107) | | | | |
|ZZQX128| Examen cytopathologique de l'étalement d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de liquide de structure anatomique | 1 | 0 | | |
|ZZQX103| Examen cytopathologique de l'étalement de 2 prélèvements différenciés de liquide de structure anatomique | 1 | 0 | | |
|ZZQX110| Examen cytopathologique de l'étalement de 3 prélèvements différenciés de liquide de structure anatomique | 1 | 0 | | |
|ZZQX117| Examen cytopathologique de l'étalement de 4 prélèvements différenciés ou plus de liquide de structure anatomique | 1 | 0 | | |
|ZZQX151| Examen cytopathologique de l'étalement d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de produit de ponction de structure anatomique | 1 | 0 | | |
| | Examen cytopathologique de l'étalement de produit de ponction de sein | | | | |
|ZZQX139| Examen cytopathologique de l'étalement de 2 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure anatomique | 1 | 0 | | |
| | Examen cytopathologique de l'étalement de 2 prélèvements différenciés de produit de ponction d'un sein ou des 2 seins | | | | |
|ZZQX141| Examen cytopathologique de l'étalement de 3 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure anatomique | 1 | 0 | | |
|ZZQX133| Examen cytopathologique de l'étalement de 4 prélèvements différenciés ou plus de produit de ponction de structure anatomique | 1 | 0 | | |
|ZZQX116| Examen cytopathologique de culot cellulaire d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure anatomique, avec inclusion en paraffine | 1 | 0 | | |
| | Examen cytopathologique d'un culot de centrifugation de liquide pleural | | | | |
|ZZQX023| Examen cytopathologique de culot cellulaire de 2 prélèvements différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure anatomique, avec inclusion en paraffine | 1 | 0 | | |
|ZZQX098| Examen cytopathologique de culot cellulaire de 3 prélèvements différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure anatomique, avec inclusion en paraffine | 1 | 0 | | |
|ZZQX054| Examen cytopathologique de culot cellulaire de 4 prélèvements différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure anatomique, avec inclusion en paraffine | 1 | 0 | | |
| | 17.02.01.02 Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] | | | | |
| | A l'exclusion de : examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement du col de l'utérus (JKQX008, JKQX015) | | | | |
|ZZQX153| Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] d'un prélèvement ou de prélèvements non différenciés de liquide, de structure anatomique | 1 | 0 | | |
|ZZQX145| Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 2 prélèvements différenciés de liquide, de structure anatomique | 1 | 0 | | |
|ZZQX147| Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 3 prélèvements différenciés de liquide, de structure anatomique | 1 | 0 | | |
|ZZQX155| Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 4 prélèvements différenciés ou plus de liquide, de structure anatomique | 1 | 0 | | |
|ZZQX170| Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de produit de ponction de structure anatomique | 1 | 0 | | |
|ZZQX172| Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 2 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure anatomique | 1 | 0 | | |
|ZZQX158| Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 3 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure anatomique | 1 | 0 | | |
|ZZQX174| Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 4 prélèvements différenciés ou plus de produit de ponction de structure anatomique | 1 | 0 | | |
| | 17.02.02 Examen histopathologique | | | | |
| | Par biopsies étagées, on entend : prélèvement sur une structure anatomique de 2 à 4 fragments biopsiques distingués les uns des autres lors du prélèvement. | | | | |
| | Par cartographie, on entend : biopsie de 5 fragments ou plus d'une structure anatomique, distingués les uns des autres lors du prélèvement. | | | | |
|ZZQX162| Examen histopathologique de biopsie d'une structure anatomique | 1 | 0 | | |
| | A l'exclusion de :
― examen histopathologique de biopsie de nœud [ganglion] lymphatique (FCQX028) ;
― examen histopathologique de macrobiopsie de sein (QEQX016, QEQX037) ;
― examen histopathologique de biopsie avec coloration spéciale :
― d'artère (ENQX011) ;
― de moelle osseuse (FDQX007) ;
― de poumon (GFQX020) ;
― de foie (HLQX013) ;
― de rein (JAQX006) ;
― de peau (QZQX021) ;
― d'ongle (QZQX014) | | | | |
|ZZQX163| Examen histopathologique de biopsie de 2 structures anatomiques | 1 | 0 | | |
|ZZQX132| Examen histopathologique de biopsie de 3 structures anatomiques | 1 | 0 | | |
|ZZQX197| Examen histopathologique de biopsie de 4 structures anatomiques | 1 | 0 | | |
|ZZQX035| Examen histopathologique de biopsie de 5 structures anatomiques ou plus | 1 | 0 | | |
|ZZQX077| Examen histopathologique de biopsies étagées d'une structure anatomique | 1 | 0 | | |
| | Examen anatomopathologique de biopsies étagées de la muqueuse de l'œsophage | | | | |
|ZZQX200| Examen histopathologique de biopsies étagées de 2 structures anatomiques | 1 | 0 | | |
|ZZQX068| Examen histopathologique de biopsies étagées de 3 structures anatomiques | 1 | 0 | | |
|ZZQX047| Examen histopathologique de biopsies étagées de 4 structures anatomiques ou plus | 1 | 0 | | |
|ZZQX217| Examen histopathologique de biopsies d'une structure anatomique avec cartographie | 1 | 0 | | |
| | Examen histopathologique de biopsies de prostate avec cartographie | | | | |
|ZZQX012| Examen histopathologique de biopsies de plusieurs structures anatomiques avec cartographie de chaque structure anatomique | 1 | 0 | | |
| | 17.02.03 Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané | | | | |
| | Par examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané, on entend : examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de prélèvement de structure anatomique réalisé pendant une intervention et susceptible d'en modifier le déroulement | | | | |
| | Avec ou sans : écrasis cellulaire | | | | |
| | Facturation :
― le contrôle cytolopathologique et/ou histopathologique ultérieur par inclusion des prélèvements examinés extemporanément peut être facturé en sus de l'examen extemporané | | | | |
|ZZQX149| Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané d'un prélèvement de structure anatomique, hors du lieu du prélèvement | 1 | 0 | | |
|ZZQX119| Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané d'un prélèvement de structure anatomique, sur le lieu du prélèvement | 1 | 0 | | |
|ZZQX175| Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 2 à 4 prélèvements différenciés de structure anatomique, hors du lieu du prélèvement | 1 | 0 | | |
|ZZQX118| Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 2 à 4 prélèvements différenciés de structure anatomique, sur le lieu du prélèvement | 1 | 0 | | |
|ZZQX146| Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 5 prélèvements différenciés ou plus de structure anatomique, hors du lieu du prélèvement | 1 | 0 | | |
|ZZQX104| Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 5 prélèvements différenciés ou plus de structure anatomique, sur le lieu du prélèvement | 1 | 0 | | |
| | 17.02.04 Examen histopathologique de fragment d'exérèse de structure anatomique | | | | |
|ZZQX123| Examen histopathologique de fragment d'exérèse endoscopique ou de curetage de structure anatomique, non différenciés par le préleveur | 1 | 0 | | |
| | Examen histopathologique de l'endomètre, de muqueuse nasale | | | | |
| | A l'exclusion de : examen histopathologique de fragment d'exérèse endoscopique :
― de la vessie (JDQX002) ;
― de la prostate (JGQX001) | | | | |
|ZZQX159| Examen histopathologique de fragments d'exérèse endoscopique ou de curetage d'une structure anatomique, différenciés par le préleveur | 1 | 0 | | |
| | Examen histopathologique de la muqueuse de l'endocol et de la muqueuse de l'endomètre, prélevées séparément | | | | |
| | A l'exclusion de : examen histopathologique de fragment d'exérèse endoscopique :
― de la vessie (JDQX002) ;
― de la prostate (JGQX001) | | | | |
|ZZQX177| Examen histopathologique de fragments d'exérèse endoscopique ou de curetage de plusieurs structures anatomiques, différenciés par le préleveur sur chaque structure | 1 | 0 | | |
| | 17.02.05 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse | | | | |
| |A l'exclusion de :
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse :
― de nœud [ganglion] lymphatique (cf 05.01.08.02),
― intestinale pour maladie inflammatoire chronique de l'intestin (HGQX003) ;
― examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse :
― du système nerveux (cf 01.01.14),
― de l'œil et ses annexes (cf 02.01.10),
― de tumeur du cœur (DZQX005),
― des systèmes immunitaires et hématopoïétiques (cf 05.01.08.02, 05.01.08.03),
― de l'appareil respiratoire (cf 06.01.11.03, 06.01.11.04),
― de l'appareil digestif (cf 07.01.13.02, 07.01.13.03, 07.01.13.04),
― de l'appareil urinaire et génital (cf 08.01.09.03, 08.01.09.04, 08.01.09.05, 08.01.09.06),
― des glandes endocrines (cf 10.01.05),
― de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire (cf 15.01.07.01, 15.01.07.02),
― de la peau et des tissus mous (cf 16.01.06.03),
― du sein (cf 16.02.06.02) ;
― examen anatomopathologique :
― d'un placenta complet avec cordon et membranes (JPQX007) ;
― de plusieurs placentas complets avec cordons et membranes (JPQX019) ;
― de produit d'avortement avant la 14e semaine d'aménorrhée (ZZQX109)| | | | |
|ZZQX188| Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse monobloc ou en fragments non différenciés, d'une structure anatomique | 1 | 0 | | |
| | Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe | | | | |
| | Examen anatomopathologique d'une pièce d'appendicectomie, ou d'un kyste cutané fragmenté | | | | |
|ZZQX127| Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse en fragments différenciés d'une structure anatomique | 1 | 0 | | |
| | Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe | | | | |
| | Examen anatomopathologique de plusieurs myomes utérins, différenciés | | | | |
|ZZQX192| Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse en fragments différenciés de plusieurs structures anatomiques | 1 | 0 | | |
| | Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe | | | | |
| | Examen anatomopathologique de plusieurs myomes utérins, différenciés, et de plusieurs kystes ovariens, différenciés. | | | | |
|ZZQX180| Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 2 structures anatomiques | 1 | 0 | | |
| | Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe | | | | |
| | Examen anatomopathologique pour affection bénigne d'une pièce d'hystérectomie et d'une pièce de cholécystectomie, ou d'une hystérectomie avec annexectomie unilatérale | | | | |
|ZZQX178| Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 3 structures anatomiques | 1 | 0 | | |
| | Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe | | | | |
| | Examen anatomopathologique pour affection bénigne d'une pièce d'hystérectomie avec annexectomie bilatérale | | | | |
|ZZQX181| Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 4 structures anatomiques ou plus | 1 | 0 | | |
| | Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe | | | | |
| | 17.02.06 Examens particuliers de tissu | | | | |
| | 17.02.06.01 Examen immunologique de prélèvement cellulaire ou tissulaire | | | | |
| | Facturation :
― le compte rendu d'un examen immunocytochimique ou immunohistochimique précise :
― la technique utilisée,
― le nom des anticorps utilisés,
― les résultats de l'examen,
― les conclusions ;
― un seul examen immunocytochimique ou immunohistochimique, sans quantification du signal peut-être facturé par acte quel que soit le nombre de structures anatomiques concernées pour cet acte ;
― un seul examen immunocytochimique ou immunohistochimique, avec quantification du signal, peut-être facturé par acte quel que soit le nombre de structures anatomiques concernées pour cet acte | | | | |
|ZZQX069| Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 1 à 2 anticorps, sans quantification du signal | 1 | 0 | | |
|ZZQX081| Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 1 à 2 anticorps, avec quantification du signal pour chaque anticorps | 1 | 0 | | |
|ZZQX027| Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 3 à 5 anticorps, sans quantification du signal | 1 | 0 | | |
|ZZQX045| Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 3 à 5 anticorps, avec quantification du signal pour chaque anticorps | 1 | 0 | | |
|ZZQX034| Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 6 à 9 anticorps, sans quantification du signal | 1 | 0 | | |
|ZZQX122| Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 6 à 9 anticorps, avec quantification du signal pour chaque anticorps | 1 | 0 | | |
|ZZQX092| Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé, avec 10 anticorps ou plus, sans quantification du signal | 1 | 0 | | |
|ZZQX016| Examen cytopathologique ou anatomopathologique de prélèvement cellulaire ou tissulaire congelé, avec examen immunocytochimique, immunohistochimique et/ou immunofluorescence avec 1 à 4 anticorps | 1 | 0 | | |
| | Avec ou sans : quantification du signal | | | | |
|ZZQX073| Examen cytopathologique ou anatomopathologique de prélèvement cellulaire ou tissulaire congelé, avec examen immunocytochimique, immunohistochimique et/ou immunofluorescence avec 5 anticorps ou plus | 1 | 0 | | |
| | Avec ou sans : quantification du signal | | | | |
| | 17.02.06.02 Autres examens particuliers de tissu | | | | |
|ZZQX029| Examen cytopathologique ou histopathologique par hybridation in situ, sans quantification du signal | 1 | 0 | | |
| | Indication : selon les recommandations de bonne pratique ;
― détection de HER 2 neu dans le cancer du sein, en deuxième intention après examen immunohistochimique si celui-ci a un score de 2+ ;
― détection de oncogène N+ myc dans le neuroblastome de l'enfant ;
― détection de virus d'Epstein Barr dans les carcinomes de site primitif inconnu | | | | |
| | Formation : spécifique | | | | |
| | Environnement : spécifique | | | | |
|ZZQX058| Examen cytopathologique ou histopathologique par hybridation in situ, avec quantification du signal | 1 | 0 | | |
| | Indication : selon les recommandations de bonne pratique ;
― détection de HER 2 neu dans le cancer du sein, en deuxième intention après examen immunohistochimique si celui-ci a un score de 2+ ;
― détection de oncogène N+ myc dans le neuroblastome de l'enfant ;
― détection de virus d'Epstein Barr dans les carcinomes de site primitif inconnu | | | | |
| | Formation : spécifique | | | | |
| | Environnement : spécifique | | | | |
|ZZQX173| Test de détection du génome des papillomavirus humains oncogènes | 1 | 0 | | |
| | Indication : selon les recommandations pour la pratique clinique de septembre 2002 de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé [ANAES] (frottis ASC-US selon le système de Bethesda) | | | | |
| | Formation : spécifique : formation à la biologie moléculaire | | | | |
| | Environnement : spécifique : à réaliser dans les mêmes conditions que celles des laboratoires d'analyse de biologie médicale | | | | |
II. - Suppression d'actes.
1° a) A la subdivision 19.01.13 « Anatomocytopathologie », l'acte suivant est supprimé :
| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable|
|-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------|
|YYYY060| Examen immunocytochimique de l'étalement d'un produit de ponction ou d'un produit d'aspiration ou de liquide de ponction, d'émission ou de lavage d'une structure anatomique | 1 | 0 | | |
| |Facturation :
― quel que soit le nombre d'anticorps ;
― le compte rendu d'un examen immunocytochimique précise :
la technique utilisée,
le nom des anticorps utilisés,
les résultats de l'examen,
les conclusions.| | | | |
| | Facturation : ne peut être facturé qu'une seule fois avec les actes ZZQP128, ZZQP103, ZZQP110, ZZQP117, GEQP002, GEQP001, ZZQP151, ZZQP139, ZZQP141, ZZQP133, ZZQP153, ZZQP145, ZZQP147, ZZQP155, ZZQP170, ZZQP172, ZZQP158 et ZZQP174 | | | | |
b) En conséquence la subdivision 19.01.13 est supprimée et la subdivision 19.01.14 « Néphrologie » est renumérotée en 19.01.13 « Néphrologie ».
2° a) A la subdivision 19.02.10 « Anatomocytopathologie », les actes suivants sont supprimés :
| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable|
|-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------|
|YYYY040| Supplément pour diagnostic histopathologique portant sur des lésions tumorales | 1 | 0 | | |
| | Facturation : ne peut pas être facturé avec YYYY042 | | | | |
|YYYY042|Supplément pour diagnostic histopathologique portant sur des lésions malignes tumorales
Facturation : ne peut pas être facturé avec YYYY040| 1 | 0 | | |
b) En conséquence la subdivision 19.02.10 est supprimée.
1 version
Article 3
Le livre III est ainsi modifié :
1° A l'article III-3 B (2, g), au troisième alinéa, les mots : « , y compris les suppléments autorisés avec ces actes » sont supprimés.
2° A l'annexe 2, au paragraphe 2 (g) :
a) Au troisième alinéa, les mots : « , y compris les suppléments autorisés avec ces actes » sont supprimés.
b) Le quatrième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« Actes d'anatomie et de cytologie pathologiques associés entre eux ou à 1 seul autre acte : le code est 4 pour chacun des actes :
| RÈGLE |CODE|TAUX À APPLIQUER AU TARIF| |-----------------------------------------------|----|-------------------------| |Acte 1 d'anatomie et de cytologie pathologiques| 4 | 100 % | |Acte 2 d'anatomie et de cytologie pathologiques| 4 | 100 % | | Autre acte (1 seul) | 4 | 100 % |
».
c) Au sixième alinéa, les mots : « ou les suppléments » sont supprimés.
1 version
Article 4
La présente décision prend effet à compter de l'entrée en vigueur de l'avenant n° 11 à la convention médicale du 26 juillet 2011 approuvée par l'arrêté du 22 septembre 2011.
1 version
Fait le 17 décembre 2013.
Le collège des directeurs :
Le directeur général de l'Union nationale
des caisses d'assurance maladie,
F. Van Roekeghem
Le directeur général de la Caisse centrale
de la mutualité sociale agricole,
M. Brault
Le directeur général de la Caisse nationale
du régime social des indépendants,
S. Seiller