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Décision du 17 décembre 2013

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JORF n°0043 du 20 février 2014

Article 2

Le livre II est ainsi modifié :
I. - Insertions et créations de subdivisions.
1° a) Après la subdivision 01.01.13, insérer la subdivision 01.01.14 « Examen anatomopathologique du système nerveux » ainsi rédigée :

b) En conséquence, la subdivision 01.01.14 « Autres actes diagnostiques sur le système nerveux » est renumérotée 01.01.15 « Autres actes diagnostiques sur le système nerveux ».
2° a) Après la subdivision 02.01.09, insérer la subdivision 02.01.10 « Examen anatomopathologique de l'œil et ses annexes » ainsi rédigée :

b) En conséquence, la subdivision 02.01.10 « Autres actes diagnostiques sur l'œil et ses annexes » est renumérotée 02.01.11 « Autres actes diagnostiques sur l'œil et ses annexes ».
3° a) Après la subdivision 04.01.09, insérer la subdivision 04.01.10 « Examen anatomopathologique de l'appareil cardiovasculaire » ainsi rédigée :

b) En conséquence, la subdivision 04.01.10 « Autres actes diagnostiques sur l'appareil circulatoire » est renumérotée 04.01.11 « Autres actes diagnostiques sur l'appareil circulatoire » ;
4° Après la subdivision 05.01.07, créer la subdivision 05.01.08 « Examen anatomopathologique des systèmes immunitaire et hématopoïétique » ainsi rédigée :

5° Après la subdivision 06.01.10, créer la subdivision 06.01.11 « Examen anatomopathologique de l'appareil respiratoire » ainsi rédigée :

6° a) Après la subdivision 07.01.12, insérer la subdivision 07.01.13 « Examen anatomopathologique de l'appareil digestif » ainsi rédigée :

b) En conséquence, la subdivision 07.01.13 « Autres actes diagnostiques sur l'appareil digestif » est renumérotée 07.01.14 « Autres actes diagnostiques sur l'appareil digestif » ;
7° a) Après la subdivision 08.01.08, insérer la subdivision 08.01.09 « Examen anatomopathologique de l'appareil urinaire et génital » ainsi rédigée :

b) En conséquence, la subdivision 08.01.09 « Autres actes à visée diagnostique sur l'appareil urinaire et génital » est renumérotée 08.01.10 « Autres actes à visée diagnostique sur l'appareil urinaire et génital ».
8° Après la subdivision 09.01.06, créer la subdivision 09.01.07 « Examen anatomopathologique de l'embryon, du fœtus et du placenta » ainsi rédigée :

9° Après la subdivision 10.01.04, créer la subdivision 10.01.05 « Examen anatomopathologique des glandes endocrines » ainsi rédigée :

10° Après la subdivision 15.01.06, créer la subdivision 15.01.07 « Examen anatomopathologique de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire » ainsi rédigée :

11° a) Après la subdivision 16.01.05, insérer la subdivision 16.01.06 « Examen anatomopathologique de la peau et des tissus mous » ainsi rédigée :

b) En conséquence, la subdivision 16.01.06 « Autres actes diagnostiques sur la peau et les tissus mous » est renumérotée 16.01.07 « Autres actes diagnostiques sur la peau et les tissus mous » ;
12° a) Après la subdivision 16.02.05, insérer la subdivision 16.02.06 « Examen anatomopathologique du sein » ainsi rédigée :

b) En conséquence, la subdivision 16.02.06 « Autres actes diagnostiques sur le sein » est renumérotée 16.02.07 « Autres actes diagnostiques sur le sein » ;
13° La subdivision 17.02 « Examen microscopique des tissus » est remplacée par les dispositions suivantes :

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE|REMBOURSEMENT
sous conditions|ACCORD
préalable| |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----|-----------------------------------|----------------------| | | 17.02 Examen anatomopathologique des tissus | | | | | | | Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale | | | | | | | Par prélèvements non différenciés [non individualisés], on entend : prélèvements multiples, quels que soient leur nombre et leurs modalités, non distingués les uns des autres lors du prélèvement | | | | | | | Par prélèvements différenciés [individualisés], on entend : prélèvements multiples, quels que soient leur nombre et leurs modalités, distingués les uns des autres lors du prélèvement | | | | | | | L'examen cytopathologique d'un prélèvement inclut : la préparation de l'échantillon, sa fixation, la préparation microscopique avec une coloration standard, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu et le codage
Avec ou sans : coloration spéciale | | | | | | | Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement. | | | | | | | L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire | | | | | | | Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique | | | | | | | Par marge, on entend : zone comprise entre les limites de la lésion et les limites de la résection [berges]. | | | | | | | Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge | | | | | | | Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] | | | | | | | L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse | | | | | | | L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse | | | | | | | L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire | | | | | | | Facturation :
― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique | | | | | | | 17.02.01 Examen cytopathologique | | | | | | | Par produit de ponction, on entend : prélèvement de lésion solide ou kystique, de structure anatomique | | | | | | | Par prélèvement de liquide, on entend : prélèvement de liquide d'aspiration, de ponction, d'émission ou de lavage, de structure anatomique | | | | | | | 17.02.01.01 Examen cytopathologique de prélèvement | | | | | | | A l'exclusion de : examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] (cf. 17.02.01.02) | | | | | | | A l'exclusion de : examen cytopathologique de :
― de produit de lavage bronchioloalvéolaire, avec coloration spéciale (GEQX002, GEQX001) ;
― prélèvement du col de l'utérus (JKQX001, JKQX027) ;
― de l'étalement de produit de brossage, de grattage ou d'écouvillonnage de la peau ou de muqueuse (ZZQX107) | | | | | |ZZQX128| Examen cytopathologique de l'étalement d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de liquide de structure anatomique | 1 | 0 | | | |ZZQX103| Examen cytopathologique de l'étalement de 2 prélèvements différenciés de liquide de structure anatomique | 1 | 0 | | | |ZZQX110| Examen cytopathologique de l'étalement de 3 prélèvements différenciés de liquide de structure anatomique | 1 | 0 | | | |ZZQX117| Examen cytopathologique de l'étalement de 4 prélèvements différenciés ou plus de liquide de structure anatomique | 1 | 0 | | | |ZZQX151| Examen cytopathologique de l'étalement d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de produit de ponction de structure anatomique | 1 | 0 | | | | | Examen cytopathologique de l'étalement de produit de ponction de sein | | | | | |ZZQX139| Examen cytopathologique de l'étalement de 2 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure anatomique | 1 | 0 | | | | | Examen cytopathologique de l'étalement de 2 prélèvements différenciés de produit de ponction d'un sein ou des 2 seins | | | | | |ZZQX141| Examen cytopathologique de l'étalement de 3 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure anatomique | 1 | 0 | | | |ZZQX133| Examen cytopathologique de l'étalement de 4 prélèvements différenciés ou plus de produit de ponction de structure anatomique | 1 | 0 | | | |ZZQX116| Examen cytopathologique de culot cellulaire d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure anatomique, avec inclusion en paraffine | 1 | 0 | | | | | Examen cytopathologique d'un culot de centrifugation de liquide pleural | | | | | |ZZQX023| Examen cytopathologique de culot cellulaire de 2 prélèvements différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure anatomique, avec inclusion en paraffine | 1 | 0 | | | |ZZQX098| Examen cytopathologique de culot cellulaire de 3 prélèvements différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure anatomique, avec inclusion en paraffine | 1 | 0 | | | |ZZQX054| Examen cytopathologique de culot cellulaire de 4 prélèvements différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure anatomique, avec inclusion en paraffine | 1 | 0 | | | | | 17.02.01.02 Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] | | | | | | | A l'exclusion de : examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement du col de l'utérus (JKQX008, JKQX015) | | | | | |ZZQX153| Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] d'un prélèvement ou de prélèvements non différenciés de liquide, de structure anatomique | 1 | 0 | | | |ZZQX145| Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 2 prélèvements différenciés de liquide, de structure anatomique | 1 | 0 | | | |ZZQX147| Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 3 prélèvements différenciés de liquide, de structure anatomique | 1 | 0 | | | |ZZQX155| Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 4 prélèvements différenciés ou plus de liquide, de structure anatomique | 1 | 0 | | | |ZZQX170| Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de produit de ponction de structure anatomique | 1 | 0 | | | |ZZQX172| Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 2 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure anatomique | 1 | 0 | | | |ZZQX158| Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 3 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure anatomique | 1 | 0 | | | |ZZQX174| Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 4 prélèvements différenciés ou plus de produit de ponction de structure anatomique | 1 | 0 | | | | | 17.02.02 Examen histopathologique | | | | | | | Par biopsies étagées, on entend : prélèvement sur une structure anatomique de 2 à 4 fragments biopsiques distingués les uns des autres lors du prélèvement. | | | | | | | Par cartographie, on entend : biopsie de 5 fragments ou plus d'une structure anatomique, distingués les uns des autres lors du prélèvement. | | | | | |ZZQX162| Examen histopathologique de biopsie d'une structure anatomique | 1 | 0 | | | | | A l'exclusion de :
― examen histopathologique de biopsie de nœud [ganglion] lymphatique (FCQX028) ;
― examen histopathologique de macrobiopsie de sein (QEQX016, QEQX037) ;
― examen histopathologique de biopsie avec coloration spéciale :
― d'artère (ENQX011) ;
― de moelle osseuse (FDQX007) ;
― de poumon (GFQX020) ;
― de foie (HLQX013) ;
― de rein (JAQX006) ;
― de peau (QZQX021) ;
― d'ongle (QZQX014) | | | | | |ZZQX163| Examen histopathologique de biopsie de 2 structures anatomiques | 1 | 0 | | | |ZZQX132| Examen histopathologique de biopsie de 3 structures anatomiques | 1 | 0 | | | |ZZQX197| Examen histopathologique de biopsie de 4 structures anatomiques | 1 | 0 | | | |ZZQX035| Examen histopathologique de biopsie de 5 structures anatomiques ou plus | 1 | 0 | | | |ZZQX077| Examen histopathologique de biopsies étagées d'une structure anatomique | 1 | 0 | | | | | Examen anatomopathologique de biopsies étagées de la muqueuse de l'œsophage | | | | | |ZZQX200| Examen histopathologique de biopsies étagées de 2 structures anatomiques | 1 | 0 | | | |ZZQX068| Examen histopathologique de biopsies étagées de 3 structures anatomiques | 1 | 0 | | | |ZZQX047| Examen histopathologique de biopsies étagées de 4 structures anatomiques ou plus | 1 | 0 | | | |ZZQX217| Examen histopathologique de biopsies d'une structure anatomique avec cartographie | 1 | 0 | | | | | Examen histopathologique de biopsies de prostate avec cartographie | | | | | |ZZQX012| Examen histopathologique de biopsies de plusieurs structures anatomiques avec cartographie de chaque structure anatomique | 1 | 0 | | | | | 17.02.03 Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané | | | | | | | Par examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané, on entend : examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de prélèvement de structure anatomique réalisé pendant une intervention et susceptible d'en modifier le déroulement | | | | | | | Avec ou sans : écrasis cellulaire | | | | | | | Facturation :
― le contrôle cytolopathologique et/ou histopathologique ultérieur par inclusion des prélèvements examinés extemporanément peut être facturé en sus de l'examen extemporané | | | | | |ZZQX149| Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané d'un prélèvement de structure anatomique, hors du lieu du prélèvement | 1 | 0 | | | |ZZQX119| Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané d'un prélèvement de structure anatomique, sur le lieu du prélèvement | 1 | 0 | | | |ZZQX175| Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 2 à 4 prélèvements différenciés de structure anatomique, hors du lieu du prélèvement | 1 | 0 | | | |ZZQX118| Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 2 à 4 prélèvements différenciés de structure anatomique, sur le lieu du prélèvement | 1 | 0 | | | |ZZQX146| Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 5 prélèvements différenciés ou plus de structure anatomique, hors du lieu du prélèvement | 1 | 0 | | | |ZZQX104| Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 5 prélèvements différenciés ou plus de structure anatomique, sur le lieu du prélèvement | 1 | 0 | | | | | 17.02.04 Examen histopathologique de fragment d'exérèse de structure anatomique | | | | | |ZZQX123| Examen histopathologique de fragment d'exérèse endoscopique ou de curetage de structure anatomique, non différenciés par le préleveur | 1 | 0 | | | | | Examen histopathologique de l'endomètre, de muqueuse nasale | | | | | | | A l'exclusion de : examen histopathologique de fragment d'exérèse endoscopique :
― de la vessie (JDQX002) ;
― de la prostate (JGQX001) | | | | | |ZZQX159| Examen histopathologique de fragments d'exérèse endoscopique ou de curetage d'une structure anatomique, différenciés par le préleveur | 1 | 0 | | | | | Examen histopathologique de la muqueuse de l'endocol et de la muqueuse de l'endomètre, prélevées séparément | | | | | | | A l'exclusion de : examen histopathologique de fragment d'exérèse endoscopique :
― de la vessie (JDQX002) ;
― de la prostate (JGQX001) | | | | | |ZZQX177| Examen histopathologique de fragments d'exérèse endoscopique ou de curetage de plusieurs structures anatomiques, différenciés par le préleveur sur chaque structure | 1 | 0 | | | | | 17.02.05 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse | | | | | | |A l'exclusion de :
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse :
― de nœud [ganglion] lymphatique (cf 05.01.08.02),
― intestinale pour maladie inflammatoire chronique de l'intestin (HGQX003) ;
― examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse :
― du système nerveux (cf 01.01.14),
― de l'œil et ses annexes (cf 02.01.10),
― de tumeur du cœur (DZQX005),
― des systèmes immunitaires et hématopoïétiques (cf 05.01.08.02, 05.01.08.03),
― de l'appareil respiratoire (cf 06.01.11.03, 06.01.11.04),
― de l'appareil digestif (cf 07.01.13.02, 07.01.13.03, 07.01.13.04),
― de l'appareil urinaire et génital (cf 08.01.09.03, 08.01.09.04, 08.01.09.05, 08.01.09.06),
― des glandes endocrines (cf 10.01.05),
― de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire (cf 15.01.07.01, 15.01.07.02),
― de la peau et des tissus mous (cf 16.01.06.03),
― du sein (cf 16.02.06.02) ;
― examen anatomopathologique :
― d'un placenta complet avec cordon et membranes (JPQX007) ;
― de plusieurs placentas complets avec cordons et membranes (JPQX019) ;
― de produit d'avortement avant la 14e semaine d'aménorrhée (ZZQX109)| | | | | |ZZQX188| Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse monobloc ou en fragments non différenciés, d'une structure anatomique | 1 | 0 | | | | | Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe | | | | | | | Examen anatomopathologique d'une pièce d'appendicectomie, ou d'un kyste cutané fragmenté | | | | | |ZZQX127| Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse en fragments différenciés d'une structure anatomique | 1 | 0 | | | | | Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe | | | | | | | Examen anatomopathologique de plusieurs myomes utérins, différenciés | | | | | |ZZQX192| Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse en fragments différenciés de plusieurs structures anatomiques | 1 | 0 | | | | | Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe | | | | | | | Examen anatomopathologique de plusieurs myomes utérins, différenciés, et de plusieurs kystes ovariens, différenciés. | | | | | |ZZQX180| Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 2 structures anatomiques | 1 | 0 | | | | | Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe | | | | | | | Examen anatomopathologique pour affection bénigne d'une pièce d'hystérectomie et d'une pièce de cholécystectomie, ou d'une hystérectomie avec annexectomie unilatérale | | | | | |ZZQX178| Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 3 structures anatomiques | 1 | 0 | | | | | Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe | | | | | | | Examen anatomopathologique pour affection bénigne d'une pièce d'hystérectomie avec annexectomie bilatérale | | | | | |ZZQX181| Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 4 structures anatomiques ou plus | 1 | 0 | | | | | Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe | | | | | | | 17.02.06 Examens particuliers de tissu | | | | | | | 17.02.06.01 Examen immunologique de prélèvement cellulaire ou tissulaire | | | | | | | Facturation :
― le compte rendu d'un examen immunocytochimique ou immunohistochimique précise :
― la technique utilisée,
― le nom des anticorps utilisés,
― les résultats de l'examen,
― les conclusions ;
― un seul examen immunocytochimique ou immunohistochimique, sans quantification du signal peut-être facturé par acte quel que soit le nombre de structures anatomiques concernées pour cet acte ;
― un seul examen immunocytochimique ou immunohistochimique, avec quantification du signal, peut-être facturé par acte quel que soit le nombre de structures anatomiques concernées pour cet acte | | | | | |ZZQX069| Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 1 à 2 anticorps, sans quantification du signal | 1 | 0 | | | |ZZQX081| Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 1 à 2 anticorps, avec quantification du signal pour chaque anticorps | 1 | 0 | | | |ZZQX027| Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 3 à 5 anticorps, sans quantification du signal | 1 | 0 | | | |ZZQX045| Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 3 à 5 anticorps, avec quantification du signal pour chaque anticorps | 1 | 0 | | | |ZZQX034| Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 6 à 9 anticorps, sans quantification du signal | 1 | 0 | | | |ZZQX122| Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 6 à 9 anticorps, avec quantification du signal pour chaque anticorps | 1 | 0 | | | |ZZQX092| Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé, avec 10 anticorps ou plus, sans quantification du signal | 1 | 0 | | | |ZZQX016| Examen cytopathologique ou anatomopathologique de prélèvement cellulaire ou tissulaire congelé, avec examen immunocytochimique, immunohistochimique et/ou immunofluorescence avec 1 à 4 anticorps | 1 | 0 | | | | | Avec ou sans : quantification du signal | | | | | |ZZQX073| Examen cytopathologique ou anatomopathologique de prélèvement cellulaire ou tissulaire congelé, avec examen immunocytochimique, immunohistochimique et/ou immunofluorescence avec 5 anticorps ou plus | 1 | 0 | | | | | Avec ou sans : quantification du signal | | | | | | | 17.02.06.02 Autres examens particuliers de tissu | | | | | |ZZQX029| Examen cytopathologique ou histopathologique par hybridation in situ, sans quantification du signal | 1 | 0 | | | | | Indication : selon les recommandations de bonne pratique ;
― détection de HER 2 neu dans le cancer du sein, en deuxième intention après examen immunohistochimique si celui-ci a un score de 2+ ;
― détection de oncogène N+ myc dans le neuroblastome de l'enfant ;
― détection de virus d'Epstein Barr dans les carcinomes de site primitif inconnu | | | | | | | Formation : spécifique | | | | | | | Environnement : spécifique | | | | | |ZZQX058| Examen cytopathologique ou histopathologique par hybridation in situ, avec quantification du signal | 1 | 0 | | | | | Indication : selon les recommandations de bonne pratique ;
― détection de HER 2 neu dans le cancer du sein, en deuxième intention après examen immunohistochimique si celui-ci a un score de 2+ ;
― détection de oncogène N+ myc dans le neuroblastome de l'enfant ;
― détection de virus d'Epstein Barr dans les carcinomes de site primitif inconnu | | | | | | | Formation : spécifique | | | | | | | Environnement : spécifique | | | | | |ZZQX173| Test de détection du génome des papillomavirus humains oncogènes | 1 | 0 | | | | | Indication : selon les recommandations pour la pratique clinique de septembre 2002 de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé [ANAES] (frottis ASC-US selon le système de Bethesda) | | | | | | | Formation : spécifique : formation à la biologie moléculaire | | | | | | | Environnement : spécifique : à réaliser dans les mêmes conditions que celles des laboratoires d'analyse de biologie médicale | | | | |

II. - Suppression d'actes.
1° a) A la subdivision 19.01.13 « Anatomocytopathologie », l'acte suivant est supprimé :

b) En conséquence la subdivision 19.01.13 est supprimée et la subdivision 19.01.14 « Néphrologie » est renumérotée en 19.01.13 « Néphrologie ».
2° a) A la subdivision 19.02.10 « Anatomocytopathologie », les actes suivants sont supprimés :

b) En conséquence la subdivision 19.02.10 est supprimée.

1 version

Historique des versions

Version 1

Le livre II est ainsi modifié :

I. - Insertions et créations de subdivisions.

1° a) Après la subdivision 01.01.13, insérer la subdivision 01.01.14 « Examen anatomopathologique du système nerveux » ainsi rédigée :

CODE

TEXTE

ACTIVITÉ

PHASE

REMBOURSEMENT

sous conditions

ACCORD

préalable

01.01.14 Examen anatomopathologique du système nerveux

Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :

― d'un organe : estomac, peau, muscle ;

― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;

― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale

Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique

Par berge, on entend : limite de la résection [incision].

Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale

Avec ou sans : examen de berge

Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]

L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse

L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse

L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage

Avec ou sans :

― coloration spéciale ;

― coupes sériées ;

― empreinte par apposition cellulaire ;

― écrasis cellulaire

Facturation :

― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique

La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :

― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;

― les éventuelles recoupes ;

― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur

Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse

L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique

À l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique

Coder éventuellement :

― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;

― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire]

AZQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur de l'encéphale, de la moelle épinière, ou des méninges

b) En conséquence, la subdivision 01.01.14 « Autres actes diagnostiques sur le système nerveux » est renumérotée 01.01.15 « Autres actes diagnostiques sur le système nerveux ».

2° a) Après la subdivision 02.01.09, insérer la subdivision 02.01.10 « Examen anatomopathologique de l'œil et ses annexes » ainsi rédigée :

CODE

TEXTE

ACTIVITÉ

PHASE

REMBOURSEMENT

sous conditions

ACCORD

préalable

02.01.10 Examen anatomopathologique de l'œil et ses annexes

― d'un organe : estomac, peau, muscle ;

― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;

― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale

Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique

Par berge, on entend : limite de la résection [incision]

Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale

Avec ou sans : examen de berge

Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]

L'examen anatomopathologique inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse

L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse

Avec ou sans :

― coloration spéciale ;

― coupes sériées ;

― empreinte par apposition cellulaire ;

― écrasis cellulaire

Facturation :

― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique

La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :

― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;

― les éventuelles recoupes ;

― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur

Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse

L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique

A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique

Coder éventuellement :

― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;

― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire]

BZQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'organe accessoire de l'œil

BHQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'énucléation du bulbe [globe] oculaire

BKQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exentération de l'orbite

b) En conséquence, la subdivision 02.01.10 « Autres actes diagnostiques sur l'œil et ses annexes » est renumérotée 02.01.11 « Autres actes diagnostiques sur l'œil et ses annexes ».

3° a) Après la subdivision 04.01.09, insérer la subdivision 04.01.10 « Examen anatomopathologique de l'appareil cardiovasculaire » ainsi rédigée :

CODE

TEXTE

ACTIVITÉ

PHASE

REMBOURSEMENT

sous conditions

ACCORD

préalable

04.01.10 Examen anatomopathologique de l'appareil cardiovasculaire

― d'un organe : estomac, peau, muscle ;

― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;

― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale

Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement.

L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage

Avec ou sans :

― coloration spéciale ;

― coupes sériées ;

― empreinte par apposition cellulaire ;

― écrasis cellulaire

Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique

Par berge, on entend : limite de la résection [incision].

Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale

Avec ou sans : examen de berge

Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]

L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse

L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse

Avec ou sans :

― coloration spéciale ;

― coupes sériées ;

― empreinte par apposition cellulaire ;

― écrasis cellulaire

Facturation :

― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique

La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :

― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;

― les éventuelles recoupes ;

― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur

Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse

L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique

A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique

Coder éventuellement :

― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;

― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire]

ENQX011

Examen histopathologique de biopsie d'artère avec coloration spéciale

DZQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur du cœur

b) En conséquence, la subdivision 04.01.10 « Autres actes diagnostiques sur l'appareil circulatoire » est renumérotée 04.01.11 « Autres actes diagnostiques sur l'appareil circulatoire » ;

4° Après la subdivision 05.01.07, créer la subdivision 05.01.08 « Examen anatomopathologique des systèmes immunitaire et hématopoïétique » ainsi rédigée :

CODE

TEXTE

ACTIVITÉ

PHASE

REMBOURSEMENT

sous conditions

ACCORD

préalable

05.01.08 Examen anatomopathologique des systèmes immunitaire et hématopoïétique

― d'un organe : estomac, peau, muscle ;

― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;

― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale

Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement

Avec ou sans :

― coloration spéciale ;

― coupes sériées ;

― empreinte par apposition cellulaire ;

― écrasis cellulaire

Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique

Par berge, on entend : limite de la résection [incision].

Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale

Avec ou sans : examen de berge

Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]

L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse

L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse

Avec ou sans :

― coloration spéciale ;

― coupes sériées ;

― empreinte par apposition cellulaire ;

― écrasis cellulaire

Facturation :

― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique

La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :

― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;

― les éventuelles recoupes ;

― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur

Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse

L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique

A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique

Coder éventuellement :

― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;

― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire]

05.01.08.01 Examen histopathologique de biopsie de structure anatomique des systèmes immunitaire et hématopoïétique

FCQX028

Examen histopathologique de biopsie de nœud [ganglion] lymphatique

FDQX007

Examen histopathologique de biopsie de moelle osseuse avec coloration spéciale

05.01.08.02 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'organe du système lymphatique

L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'un nœud [ganglion] lymphatique sentinelle inclut : l'analyse histologique systématique en coupes sériées de 2 à 3 mm d'épaisseur de la totalité du ganglion prélevé, colorées à l'hématoxyline-éosine. Un résultat positif est défini actuellement par la présence d'au moins une lésion métastatique de diamètre supérieur à 0,2 mm

FCQX004

Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de nœud [ganglion] lymphatique

A l'exclusion de : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de nœud [ganglion] lymphatique sentinelle (FCQX005, FCQX008, FCQX007)

FCQX005

Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'un nœud [ganglion] lymphatique sentinelle

FCQX008

Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 2 nœuds [ganglions] lymphatiques sentinelles

FCQX007

Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 3 nœuds [ganglions] lymphatiques sentinelles

FCQX006

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'un groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique]

FCQX010

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièces d'exérèse de 2 ou 3 groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques]

FCQX012

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièces d'exérèse de 4 à 6 groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques]

FCQX011

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièces d'exérèse de 7 groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] ou plus

05.01.08.03 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'autres organes des systèmes immunitaire et hématopoïétique

FAQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amygdalectomie

FBQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse du thymus ou de vestiges thymiques

FFQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de splénectomie

5° Après la subdivision 06.01.10, créer la subdivision 06.01.11 « Examen anatomopathologique de l'appareil respiratoire » ainsi rédigée :

CODE

TEXTE

ACTIVITÉ

PHASE

REMBOURSEMENT

sous conditions

ACCORD

préalable

06.01.11 Examen anatomopathologique de l'appareil respiratoire

― d'un organe : estomac, peau, muscle ;

― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;

― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale

Par prélèvements non différenciés [non individualisés], on entend : prélèvements multiples, quels que soient leur nombre et leurs modalités, non distingués les uns des autres lors du prélèvement

Par prélèvements différenciés [individualisés], on entend : prélèvements multiples, quels que soient leur nombre et leurs modalités, distingués les uns des autres lors du prélèvement

L'examen cytopathologique d'un prélèvement inclut : la préparation de l'échantillon, sa fixation, la préparation microscopique avec une coloration standard, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu et le codage

Avec ou sans : coloration spéciale

Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement.

Avec ou sans :

― coloration spéciale ;

― coupes sériées ;

― empreinte par apposition cellulaire ;

― écrasis cellulaire

Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique

Par berge, on entend : limite de la résection [incision]

Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale

Avec ou sans : examen de berge

Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]

L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse

L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse

Avec ou sans :

― coloration spéciale ;

― coupes sériées ;

― empreinte par apposition cellulaire ;

― écrasis cellulaire

Facturation :

― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique

La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :

― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;

― les éventuelles recoupes ;

― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur

Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse

L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique

A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique

Coder éventuellement :

― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;

― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire]

06.01.11.01 Examen cytopathologique de prélèvement de l'appareil respiratoire

A l'exclusion de : examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] (cf. 17.02.01.02)

GEQX002

Examen cytopathologique de produit de lavage bronchioloalvéolaire, non différencié, avec coloration spéciale

GEQX001

Examen cytopathologique de produit de lavage bronchioloalvéolaire, différencié, avec coloration spéciale

06.01.11.02 Examen histopathologique de biopsie de l'appareil respiratoire

GFQX020

Examen histopathologique de biopsie de poumon avec coloration spéciale pour diagnostic d'affection non carcinologique

06.01.11.03 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du haut appareil respiratoire

GCQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de cavité nasale [fosse nasale] et/ou de sinus paranasal

GCQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse du rhinopharynx

GDQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de cordectomie laryngée

GDQX008

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de laryngectomie partielle et/ou de pharyngectomie partielle

A l'exclusion de : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de laryngectomie partielle verticale ou de laryngectomie totale (GDQX005)

GDQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de laryngectomie partielle verticale ou de laryngectomie totale

06.01.11.04 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil respiratoire intrathoracique

GFQX006

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse pulmonaire non anatomique et/ou de segmentectomie, non différenciées, sans résection de côte ni de vertèbre

GFQX009

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse pulmonaire non anatomique et/ou de segmentectomie, différenciées, sans résection de côte ni de vertèbre

GFQX010

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse pulmonaire non anatomique et/ou de segmentectomie, avec résection de côte et/ou de vertèbre

GFQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'une lobectomie pulmonaire, sans résection de côte ni de vertèbre

GFQX008

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pneumonectomie ou de lobectomies pulmonaires multiples, sans résection de côte ni de vertèbre

Avec ou sans : examen à visée carcinologique de pièce d'exérèse pulmonaire non anatomique et/ou de segmentectomie

GFQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'une lobectomie pulmonaire, avec résection de côte et/ou de vertèbre

GFQX007

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pneumonectomie ou de lobectomies pulmonaires multiples, avec résection de côte et/ou de vertèbre

Avec ou sans : examen à visée carcinologique de pièce d'exérèse pulmonaire non anatomique et/ou de segmentectomie

GGQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur de plèvre

Avec ou sans : Examen anatomopathologique à visée carcinologique de résection de côte et/ou de vertèbre et/ou de poumon

6° a) Après la subdivision 07.01.12, insérer la subdivision 07.01.13 « Examen anatomopathologique de l'appareil digestif » ainsi rédigée :

CODE

TEXTE

ACTIVITÉ

PHASE

REMBOURSEMENT

sous conditions

ACCORD

préalable

07.01.13 Examen anatomopathologique de l'appareil digestif

― d'un organe : estomac, peau, muscle ;

― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;

― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale

Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement.

Avec ou sans :

― coloration spéciale ;

― coupes sériées ;

― empreinte par apposition cellulaire ;

― écrasis cellulaire

Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique

Par berge, on entend : limite de la résection [incision]

Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale

Avec ou sans : examen de berge

Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]

L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse

L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse

Avec ou sans :

― coloration spéciale ;

― coupes sériées ;

― empreinte par apposition cellulaire ;

― écrasis cellulaire

Facturation :

― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique

La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :

― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;

― les éventuelles recoupes ;

― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur

Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse

L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique

A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique

Coder éventuellement :

― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;

― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire]

07.01.13.01 Examen histopathologique de biopsie de l'appareil digestif

HLQX013

Examen histopathologique de biopsie de foie avec coloration spéciale pour diagnostic d'affection non carcinologique

07.01.13.02 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de la bouche ou du pharynx

HAQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de lèvre, de commissure labiale et/ou de muqueuse buccale

HAQX017

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de glossectomie, de pelvectomie buccale, de pelviglossectomie ou d'oropharyngectomie sans mandibulectomie

HAQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pelvimandibulectomie, de pelvi-glosso-mandibulectomie ou d'oropharyngectomie avec mandibulectomie

HCQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de glande salivaire

HDQX007

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pharyngolaryngectomie totale

07.01.13.03 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du tube digestif

HEQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de l'œsophage

HEQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'œsophagectomie partielle ou totale

HEQX008

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'œsophago-pharyngo-laryngectomie ou d'œsophagogastrectomie

Coder éventuellement : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de splénectomie (FFQX005)

HFQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de l'estomac

HFQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de gastrectomie partielle

HFQX008

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de gastrectomie totale ou de dégastrogastrectomie

Coder éventuellement : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de splénectomie (FFQX005)

HGQX003

Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse intestinale pour maladie inflammatoire chronique de l'intestin [MICI]

Examen anatomopathologique pour rectocolite hémorragique, maladie de Crohn ou colite indéterminée

HGQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de l'intestin grêle

HGQX008

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse segmentaire de l'intestin grêle

HHQX007

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'appendicectomie

HHQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de 1 ou 2 lésions du côlon et/ou du rectum

HHQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de 3 à 5 lésions du côlon et/ou du rectum

HHQX008

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de 6 lésions ou plus du côlon et/ou du rectum

HHQX006

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de colectomie partielle ou de rectosigmoidectomie sans résection du mésorectum

HHQX010

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de colectomie totale

HHQX011

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de coloprotectomie totale

HJQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de rectosigmoidectomie, ou d'exérèse partielle ou totale de rectum, emportant le mésorectum

HKQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse du canal anal et/ou de la marge anale

07.01.13.04 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du foie, pancréas ou péritoine

HLQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'une hépatectomie partielle

HLQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièces de plusieurs hépatectomies partielles

HLQX008

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'hépatectomie totale

HMQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de cholécystectomie

HMQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de conduit biliaire extrahépatique

HNQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de la papille duodénale majeure [ampullectomie]

HNQX008

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pancréatectomie partielle, sans splénectomie

HNQX007

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pancréatectomie partielle avec splénectomie

HNQX006

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de duodénopancréatectomie partielle ou totale

Avec ou sans : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de splénectomie (FFQX005)

HPQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur du grand omentun, du péritoine et/ou de repli péritonéal [méso]

Facturation :

― ne peut être codé en sus d'un examen anatomopathologique à visée carcinologique d'une autre structure anatomique intraabdominale

b) En conséquence, la subdivision 07.01.13 « Autres actes diagnostiques sur l'appareil digestif » est renumérotée 07.01.14 « Autres actes diagnostiques sur l'appareil digestif » ;

7° a) Après la subdivision 08.01.08, insérer la subdivision 08.01.09 « Examen anatomopathologique de l'appareil urinaire et génital » ainsi rédigée :

CODE

TEXTE

ACTIVITÉ

PHASE

REMBOURSEMENT

sous conditions

ACCORD

préalable

08.01.09 Examen anatomopathologique de l'appareil urinaire et génital

― d'un organe : estomac, peau, muscle ;

― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;

― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale

Avec ou sans : coloration spéciale

Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement

Avec ou sans :

― coloration spéciale ;

― coupes sériées ;

― empreinte par apposition cellulaire ;

― écrasis cellulaire

L'examen histopathologique de fragments d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage

Avec ou sans :

― coloration spéciale ;

― coupes sériées ;

― empreinte par apposition cellulaire ;

― écrasis cellulaire

Facturation :

― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique

Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique

Par berge, on entend : limite de la résection [incision]

Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale

Avec ou sans : examen de berge

Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]

L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse

L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse

Avec ou sans :

― coloration spéciale ;

― coupes sériées ;

― empreinte par apposition cellulaire ;

― écrasis cellulaire

Facturation :

― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique

La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :

― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;

― les éventuelles recoupes ;

― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur

Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse

L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique

A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique

Coder éventuellement :

― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;

― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire]

08.01.09.01 Examen cytopathologique du col de l'utérus

Facturation :

― l'examen cytopathologique de prélèvement vaginal ne peut pas être facturé en sus de l'examen cytopathologique de prélèvement du col de l'utérus

JKQX001

Examen cytopathologique de dépistage de prélèvement [frottis] du col de l'utérus

A l'exclusion de : examen cytopathologique de dépistage en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement [frottis] du col de l'utérus (JKQX008)

JKQX027

Examen cytopathologique de contrôle de prélèvement [frottis] du col de l'utérus

A l'exclusion de : examen cytopathologique de contrôle en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement [frottis] du col de l'utérus (JKQX015)

Indication : selon les recommandations pour la pratique clinique de septembre 2002 de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé [ANAES] :

― atypies des cellules malpighiennes de signification indéterminée [ASC-US] ou lésion malpighienne intra-épithéliale de bas grade [LGSIL] ;

― absence de lésion malpighienne intra-épithéliale ou de signe de malignité [NIL/M], en présence de modifications réactionnelles ou après préparation œstrogénique chez la femme ménopausée ;

― surveillance de lésion malpighienne intra-épithéliale, carcinome malpighien ou anomalies des cellules glandulaires, après colposcopie avec biopsie dirigée, curetage de l'endocol et/ou de l'endomètre, conisation ou hystérectomie

selon le système de Bethesda

JKQX008

Examen cytopathologique de dépistage en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement [frottis] du col de l'utérus

JKQX015

Examen cytopathologique de contrôle en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement [frottis] du col de l'utérus

Indication : selon les recommandations pour la pratique clinique de septembre 2002 de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé [ANAES] :

― atypies des cellules malpighiennes de signification indéterminée [ASC-US] ou lésion malpighienne intra-épithéliale de bas grade [LGSIL] ;

selon le système de Bethesda

08.01.09.02 Examen histopathologique de l'appareil urinaire et génital

JAQX006

Examen histopathologique de biopsie de rein avec coloration spéciale pour diagnostic d'affection non carcinologique

JDQX002

Examen histopathologique de fragments d'exérèse endoscopique de la vessie

JGQX001

Examen histopathologique de fragments d'exérèse endoscopique de la prostate

08.01.09.03 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil urinaire

JAQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de néphrectomie totale ou de néphro-urétérectomie

JAQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de néphrectomie partielle

JCQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'urétrectomie partielle ou totale

JDQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de cystectomie partielle

JDQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de cystectomie totale

JEQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'urétérectomie partielle ou totale

08.01.09.04 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil génital masculin

JGQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de vésiculoprostatectomie totale

JGQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de vésiculo-prostato-cystectomie totale

JHQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'orchidectomie partielle

JHQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'orchidectomie totale

JHQX008

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle du pénis

JHQX007

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation totale du pénis

08.01.09.05 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil génital féminin

JJQX008

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de salpingectomie

JJQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'une ovariectomie partielle ou totale

Avec ou sans : examen anatomopathologique de trompe utérine [de Fallope] homolatérale

JJQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de plusieurs ovariectomies partielle et/ou totale

Avec ou sans : examen anatomopathologique des trompes utérines [de Fallope]

JKQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'hystérectomie, sans annexectomie

JKQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'hystérectomie, avec annexectomie

JKQX020

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'hystérectomie, avec annexectomie et omentectomie

JKQX007

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de conisation du col de l'utérus

JLQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de colpectomie partielle ou totale

JKQX006

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de trachélectomie [cervicectomie] ou de colpotrachélectomie

JMQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de vulvectomie partielle

JMQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de vulvectomie totale

08.01.09.06 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du pelvis

JFQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pelvectomie antérieure

JFQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pelvectomie totale

8° Après la subdivision 09.01.06, créer la subdivision 09.01.07 « Examen anatomopathologique de l'embryon, du fœtus et du placenta » ainsi rédigée :

CODE

TEXTE

ACTIVITÉ

PHASE

REMBOURSEMENT

sous conditions

ACCORD

préalable

09.01.07 Examen anatomopathologique de l'embryon, du fœtus et du placenta

― d'un organe : estomac, peau, muscle ;

― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;

― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale

L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse

L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse

L'examen anatomopathologique de placenta ou de produit d'avortement inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage

Avec ou sans :

― coloration spéciale ;

― coupes sériées ;

― empreinte par apposition cellulaire ;

― écrasis cellulaire

L'autopsie médicale inclut : l'éviscération, l'examen macroscopique, l'examen microscopique des prélèvements.

JPQX007

Examen anatomopathologique d'un placenta complet avec cordon et membranes

JPQX019

Examen anatomopathologique de plusieurs placentas complets avec cordons et membranes

JQQX109

Examen anatomopathologique de produit d'avortement avant la 14e semaine d'aménorrhée

JQQX005

Autopsie médicale d'un fœtus ou d'un nouveau-né de moins de 4 jours de vie, sans examen de l'encéphale

Avec ou sans : examen radiographique

JQQX003

Autopsie médicale d'un fœtus ou d'un nouveau-né de moins de 4 jours de vie, avec examen de l'encéphale

Avec ou sans : examen radiographique

JQQX002

Autopsie médicale de 2 fœtus

Avec ou sans : examen radiographique

JQQX004

Autopsie médicale de 3 fœtus ou plus

Avec ou sans : examen radiographique

9° Après la subdivision 10.01.04, créer la subdivision 10.01.05 « Examen anatomopathologique des glandes endocrines » ainsi rédigée :

CODE

TEXTE

ACTIVITÉ

PHASE

REMBOURSEMENT

sous conditions

ACCORD

préalable

10.01.05 Examen anatomopathologique des glandes endocrines

― d'un organe : estomac, peau, muscle ;

― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;

― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale

Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique

Par berge, on entend : limite de la résection [incision]

Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale

Avec ou sans : examen de berge

Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]

L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse

L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse

Avec ou sans :

― coloration spéciale ;

― coupes sériées ;

― empreinte par apposition cellulaire ;

― écrasis cellulaire

Facturation :

― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique

La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :

― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;

― les éventuelles recoupes ;

― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur

Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse

L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique

A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique

Coder éventuellement :

― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;

― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire]

KCQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de lobectomie ou de lobo-isthmectomie thyroïdienne

Avec ou sans : examen anatomopathologique de parathyroïde emportée dans une exérèse monobloc

KCQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de thyroïdectomie subtotale ou totale

Avec ou sans : examen anatomopathologique de parathyroïde emportée dans une exérèse monobloc

KDQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de parathyroïdectomie

KEQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de surrénalectomie

10° Après la subdivision 15.01.06, créer la subdivision 15.01.07 « Examen anatomopathologique de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire » ainsi rédigée :

CODE

TEXTE

ACTIVITÉ

PHASE

REMBOURSEMENT

sous conditions

ACCORD

préalable

15.01.07 Examen anatomopathologique de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire

― d'un organe : estomac, peau, muscle ;

― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;

― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale

Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique

Par berge, on entend : limite de la résection [incision]

Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale

Avec ou sans : examen de berge

Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]

L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse

L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse

Avec ou sans :

― coloration spéciale ;

― coupes sériées ;

― empreinte par apposition cellulaire ;

― écrasis cellulaire

Facturation :

― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique

La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :

― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;

― les éventuelles recoupes ;

― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur

Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse

L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique

A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique

Coder éventuellement :

― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;

― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire]

15.01.07.01 Examen anatomopathologique de pièce d'amputation de membre

PZQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle ou totale d'un doigt ou d'un orteil

PZQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle ou totale de main, de pied ou de plusieurs doigts ou orteils

PZQX008

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle ou totale de membre

A l'exclusion de : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle ou totale :

― d'un doigt ou d'un orteil (PZQX005) ;

― de main, de pied ou de plusieurs doigts ou orteils (PZQX004)

15.01.07.02 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique

PAQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur de l'os et/ou de cartilage

PDQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur des tissus mous fasciaux et/ou sousfasciaux [aponévrotiques et/ou sousaponévrotiques]

11° a) Après la subdivision 16.01.05, insérer la subdivision 16.01.06 « Examen anatomopathologique de la peau et des tissus mous » ainsi rédigée :

CODE

TEXTE

ACTIVITÉ

PHASE

REMBOURSEMENT

sous conditions

ACCORD

préalable

16.01.06 Examen anatomopathologique de la peau et des tissus mous

― d'un organe : estomac, peau, muscle ;

― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;

― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale

Avec ou sans : coloration spéciale

Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement

Avec ou sans :

― coloration spéciale ;

― coupes sériées ;

― empreinte par apposition cellulaire ;

― écrasis cellulaire

Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique

Par berge, on entend : limite de la résection [incision]

Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale

Avec ou sans : examen de berge

Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]

L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse

L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse

Avec ou sans :

― coloration spéciale ;

― coupes sériées ;

― empreinte par apposition cellulaire ;

― écrasis cellulaire

Facturation :

― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique

La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :

― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;

― les éventuelles recoupes ;

― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur

Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse

L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique

A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique

Coder éventuellement :

― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;

― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire]

16.01.06.01 Examen cytopathologique de prélèvement de la peau ou de muqueuse

ZZQX107

Examen cytopathologique de l'étalement de produit de brossage, de grattage ou d'écouvillonnage de la peau ou de muqueuse

A l'exclusion de : examen cytopathologique de prélèvement [frottis] du col de l'utérus (JKQX001, JKQX027)

16.01.06.02 Examen histopathologique de biopsie de la peau et des tissus mous

QZQX021

Examen histopathologique de biopsie de peau avec coloration spéciale pour diagnostic d'affection non carcinologique

QZQX014

Examen histopathologique de biopsie d'ongle avec coloration spéciale

16.01.06.03 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de la peau et des tissus mous

QZQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique d'une pièce d'exérèse de peau et/ou de tissu mou susfascial [susaponévrotique] de moins de 5 cm²

QZQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de peau et/ou de tissu mou susfascial [susaponévrotique] de 5 cm² ou plus

QZQX032

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de plusieurs pièces d'exérèse de peau et/ou de tissu mou susfascial [susaponévrotique] de moins de 5 cm²

12° a) Après la subdivision 16.02.05, insérer la subdivision 16.02.06 « Examen anatomopathologique du sein » ainsi rédigée :

CODE

TEXTE

ACTIVITÉ

PHASE

REMBOURSEMENT

sous conditions

ACCORD

préalable

16.02.06 Examen anatomopathologique du sein

― d'un organe : estomac, peau, muscle ;

― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;

― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale

Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement.

Avec ou sans :

― coloration spéciale ;

― coupes sériées ;

― empreinte par apposition cellulaire ;

― écrasis cellulaire

Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique

Par berge, on entend : limite de la résection [incision]

Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale

Avec ou sans : examen de berge

Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]

L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse

L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse

Avec ou sans :

― coloration spéciale ;

― coupes sériées ;

― empreinte par apposition cellulaire ;

― écrasis cellulaire

Facturation :

― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique

La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :

― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;

― les éventuelles recoupes ;

― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur

Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse

L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique

A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique

Coder éventuellement :

― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;

― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire]

16.02.06.01 Examen histopathologique de biopsie du sein

QEQX016

Examen histopathologique d'une macrobiopsie de sein

QEQX037

Examen histopathologique de plusieurs macrobiopsies de sein

16.02.06.02 Examen anatomopathologique du sein

QEQX004

Examen anatomopathologique à visée carcinologique d'une pièce de mastectomie partielle ou totale avec lésion unifocale

A l'exclusion de : examen anatomopathologique à visée carcinologique d'une pièce de mastectomie partielle ou totale avec lésion infraclinique ou lésion plurifocale (QEQX008)

Coder éventuellement : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de curage lymphonodal [ganglionnaire] monobloc non différencié par le préleveur

QEQX005

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de plusieurs pièces de mastectomie partielle et/ou totale avec lésion unifocale sur chaque pièce d'exérèse

A l'exclusion de : examen anatomopathologique à visée carcinologique de plusieurs pièces de mastectomie partielle et/ou totale avec lésion infraclinique ou lésion plurifocale sur chaque pièce d'exérèse (QEQX007)

Coder éventuellement : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de curage lymphonodal [ganglionnaire] monobloc non différencié par le préleveur

QEQX008

Examen anatomopathologique à visée carcinologique d'une pièce de mastectomie partielle ou totale avec lésion infraclinique ou lésion plurifocale

Coder éventuellement : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de curage lymphonodal [ganglionnaire] monobloc non différencié par le préleveur

QEQX007

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de plusieurs pièces de mastectomie partielle et/ou totale avec lésion infraclinique ou lésion plurifocale sur chaque pièce d'exérèse

Coder éventuellement : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de curage lymphonodal [ganglionnaire] monobloc non différencié par le préleveur

QEQX006

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'un conduit lactifère [pyramidectomie]

QEQX010

Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de plusieurs conduits lactifères [pyramidectomies]

b) En conséquence, la subdivision 16.02.06 « Autres actes diagnostiques sur le sein » est renumérotée 16.02.07 « Autres actes diagnostiques sur le sein » ;

13° La subdivision 17.02 « Examen microscopique des tissus » est remplacée par les dispositions suivantes :

CODE

TEXTE

ACTIVITÉ

PHASE

REMBOURSEMENT

sous conditions

ACCORD

préalable

17.02 Examen anatomopathologique des tissus

― d'un organe : estomac, peau, muscle ;

― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;

― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale

Par prélèvements différenciés [individualisés], on entend : prélèvements multiples, quels que soient leur nombre et leurs modalités, distingués les uns des autres lors du prélèvement

Avec ou sans : coloration spéciale

Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement.

Avec ou sans :

― coloration spéciale ;

― coupes sériées ;

― empreinte par apposition cellulaire ;

― écrasis cellulaire

Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique

Par marge, on entend : zone comprise entre les limites de la lésion et les limites de la résection [berges].

Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale

Avec ou sans : examen de berge

Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]

L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse

L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse

Avec ou sans :

― coloration spéciale ;

― coupes sériées ;

― empreinte par apposition cellulaire ;

― écrasis cellulaire

Facturation :

― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique

17.02.01 Examen cytopathologique

Par produit de ponction, on entend : prélèvement de lésion solide ou kystique, de structure anatomique

Par prélèvement de liquide, on entend : prélèvement de liquide d'aspiration, de ponction, d'émission ou de lavage, de structure anatomique

17.02.01.01 Examen cytopathologique de prélèvement

A l'exclusion de : examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] (cf. 17.02.01.02)

A l'exclusion de : examen cytopathologique de :

― de produit de lavage bronchioloalvéolaire, avec coloration spéciale (GEQX002, GEQX001) ;

― prélèvement du col de l'utérus (JKQX001, JKQX027) ;

― de l'étalement de produit de brossage, de grattage ou d'écouvillonnage de la peau ou de muqueuse (ZZQX107)

ZZQX128

Examen cytopathologique de l'étalement d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de liquide de structure anatomique

ZZQX103

Examen cytopathologique de l'étalement de 2 prélèvements différenciés de liquide de structure anatomique

ZZQX110

Examen cytopathologique de l'étalement de 3 prélèvements différenciés de liquide de structure anatomique

ZZQX117

Examen cytopathologique de l'étalement de 4 prélèvements différenciés ou plus de liquide de structure anatomique

ZZQX151

Examen cytopathologique de l'étalement d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de produit de ponction de structure anatomique

Examen cytopathologique de l'étalement de produit de ponction de sein

ZZQX139

Examen cytopathologique de l'étalement de 2 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure anatomique

Examen cytopathologique de l'étalement de 2 prélèvements différenciés de produit de ponction d'un sein ou des 2 seins

ZZQX141

Examen cytopathologique de l'étalement de 3 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure anatomique

ZZQX133

Examen cytopathologique de l'étalement de 4 prélèvements différenciés ou plus de produit de ponction de structure anatomique

ZZQX116

Examen cytopathologique de culot cellulaire d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure anatomique, avec inclusion en paraffine

Examen cytopathologique d'un culot de centrifugation de liquide pleural

ZZQX023

Examen cytopathologique de culot cellulaire de 2 prélèvements différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure anatomique, avec inclusion en paraffine

ZZQX098

Examen cytopathologique de culot cellulaire de 3 prélèvements différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure anatomique, avec inclusion en paraffine

ZZQX054

Examen cytopathologique de culot cellulaire de 4 prélèvements différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure anatomique, avec inclusion en paraffine

17.02.01.02 Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche]

A l'exclusion de : examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement du col de l'utérus (JKQX008, JKQX015)

ZZQX153

Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] d'un prélèvement ou de prélèvements non différenciés de liquide, de structure anatomique

ZZQX145

Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 2 prélèvements différenciés de liquide, de structure anatomique

ZZQX147

Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 3 prélèvements différenciés de liquide, de structure anatomique

ZZQX155

Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 4 prélèvements différenciés ou plus de liquide, de structure anatomique

ZZQX170

Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de produit de ponction de structure anatomique

ZZQX172

Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 2 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure anatomique

ZZQX158

Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 3 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure anatomique

ZZQX174

Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 4 prélèvements différenciés ou plus de produit de ponction de structure anatomique

17.02.02 Examen histopathologique

Par biopsies étagées, on entend : prélèvement sur une structure anatomique de 2 à 4 fragments biopsiques distingués les uns des autres lors du prélèvement.

Par cartographie, on entend : biopsie de 5 fragments ou plus d'une structure anatomique, distingués les uns des autres lors du prélèvement.

ZZQX162

Examen histopathologique de biopsie d'une structure anatomique

A l'exclusion de :

― examen histopathologique de biopsie de nœud [ganglion] lymphatique (FCQX028) ;

― examen histopathologique de macrobiopsie de sein (QEQX016, QEQX037) ;

― examen histopathologique de biopsie avec coloration spéciale :

― d'artère (ENQX011) ;

― de moelle osseuse (FDQX007) ;

― de poumon (GFQX020) ;

― de foie (HLQX013) ;

― de rein (JAQX006) ;

― de peau (QZQX021) ;

― d'ongle (QZQX014)

ZZQX163

Examen histopathologique de biopsie de 2 structures anatomiques

ZZQX132

Examen histopathologique de biopsie de 3 structures anatomiques

ZZQX197

Examen histopathologique de biopsie de 4 structures anatomiques

ZZQX035

Examen histopathologique de biopsie de 5 structures anatomiques ou plus

ZZQX077

Examen histopathologique de biopsies étagées d'une structure anatomique

Examen anatomopathologique de biopsies étagées de la muqueuse de l'œsophage

ZZQX200

Examen histopathologique de biopsies étagées de 2 structures anatomiques

ZZQX068

Examen histopathologique de biopsies étagées de 3 structures anatomiques

ZZQX047

Examen histopathologique de biopsies étagées de 4 structures anatomiques ou plus

ZZQX217

Examen histopathologique de biopsies d'une structure anatomique avec cartographie

Examen histopathologique de biopsies de prostate avec cartographie

ZZQX012

Examen histopathologique de biopsies de plusieurs structures anatomiques avec cartographie de chaque structure anatomique

17.02.03 Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané

Par examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané, on entend : examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de prélèvement de structure anatomique réalisé pendant une intervention et susceptible d'en modifier le déroulement

Avec ou sans : écrasis cellulaire

Facturation :

― le contrôle cytolopathologique et/ou histopathologique ultérieur par inclusion des prélèvements examinés extemporanément peut être facturé en sus de l'examen extemporané

ZZQX149

Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané d'un prélèvement de structure anatomique, hors du lieu du prélèvement

ZZQX119

Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané d'un prélèvement de structure anatomique, sur le lieu du prélèvement

ZZQX175

Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 2 à 4 prélèvements différenciés de structure anatomique, hors du lieu du prélèvement

ZZQX118

Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 2 à 4 prélèvements différenciés de structure anatomique, sur le lieu du prélèvement

ZZQX146

Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 5 prélèvements différenciés ou plus de structure anatomique, hors du lieu du prélèvement

ZZQX104

Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 5 prélèvements différenciés ou plus de structure anatomique, sur le lieu du prélèvement

17.02.04 Examen histopathologique de fragment d'exérèse de structure anatomique

ZZQX123

Examen histopathologique de fragment d'exérèse endoscopique ou de curetage de structure anatomique, non différenciés par le préleveur

Examen histopathologique de l'endomètre, de muqueuse nasale

A l'exclusion de : examen histopathologique de fragment d'exérèse endoscopique :

― de la vessie (JDQX002) ;

― de la prostate (JGQX001)

ZZQX159

Examen histopathologique de fragments d'exérèse endoscopique ou de curetage d'une structure anatomique, différenciés par le préleveur

Examen histopathologique de la muqueuse de l'endocol et de la muqueuse de l'endomètre, prélevées séparément

A l'exclusion de : examen histopathologique de fragment d'exérèse endoscopique :

― de la vessie (JDQX002) ;

― de la prostate (JGQX001)

ZZQX177

Examen histopathologique de fragments d'exérèse endoscopique ou de curetage de plusieurs structures anatomiques, différenciés par le préleveur sur chaque structure

17.02.05 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse

A l'exclusion de :

― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse :

― de nœud [ganglion] lymphatique (cf 05.01.08.02),

― intestinale pour maladie inflammatoire chronique de l'intestin (HGQX003) ;

― examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse :

― du système nerveux (cf 01.01.14),

― de l'œil et ses annexes (cf 02.01.10),

― de tumeur du cœur (DZQX005),

― des systèmes immunitaires et hématopoïétiques (cf 05.01.08.02, 05.01.08.03),

― de l'appareil respiratoire (cf 06.01.11.03, 06.01.11.04),

― de l'appareil digestif (cf 07.01.13.02, 07.01.13.03, 07.01.13.04),

― de l'appareil urinaire et génital (cf 08.01.09.03, 08.01.09.04, 08.01.09.05, 08.01.09.06),

― des glandes endocrines (cf 10.01.05),

― de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire (cf 15.01.07.01, 15.01.07.02),

― de la peau et des tissus mous (cf 16.01.06.03),

― du sein (cf 16.02.06.02) ;

― examen anatomopathologique :

― d'un placenta complet avec cordon et membranes (JPQX007) ;

― de plusieurs placentas complets avec cordons et membranes (JPQX019) ;

― de produit d'avortement avant la 14e semaine d'aménorrhée (ZZQX109)

ZZQX188

Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse monobloc ou en fragments non différenciés, d'une structure anatomique

Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe

Examen anatomopathologique d'une pièce d'appendicectomie, ou d'un kyste cutané fragmenté

ZZQX127

Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse en fragments différenciés d'une structure anatomique

Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe

Examen anatomopathologique de plusieurs myomes utérins, différenciés

ZZQX192

Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse en fragments différenciés de plusieurs structures anatomiques

Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe

Examen anatomopathologique de plusieurs myomes utérins, différenciés, et de plusieurs kystes ovariens, différenciés.

ZZQX180

Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 2 structures anatomiques

Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe

Examen anatomopathologique pour affection bénigne d'une pièce d'hystérectomie et d'une pièce de cholécystectomie, ou d'une hystérectomie avec annexectomie unilatérale

ZZQX178

Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 3 structures anatomiques

Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe

Examen anatomopathologique pour affection bénigne d'une pièce d'hystérectomie avec annexectomie bilatérale

ZZQX181

Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 4 structures anatomiques ou plus

Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe

17.02.06 Examens particuliers de tissu

17.02.06.01 Examen immunologique de prélèvement cellulaire ou tissulaire

Facturation :

― le compte rendu d'un examen immunocytochimique ou immunohistochimique précise :

― la technique utilisée,

― le nom des anticorps utilisés,

― les résultats de l'examen,

― les conclusions ;

― un seul examen immunocytochimique ou immunohistochimique, sans quantification du signal peut-être facturé par acte quel que soit le nombre de structures anatomiques concernées pour cet acte ;

― un seul examen immunocytochimique ou immunohistochimique, avec quantification du signal, peut-être facturé par acte quel que soit le nombre de structures anatomiques concernées pour cet acte

ZZQX069

Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 1 à 2 anticorps, sans quantification du signal

ZZQX081

Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 1 à 2 anticorps, avec quantification du signal pour chaque anticorps

ZZQX027

Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 3 à 5 anticorps, sans quantification du signal

ZZQX045

Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 3 à 5 anticorps, avec quantification du signal pour chaque anticorps

ZZQX034

Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 6 à 9 anticorps, sans quantification du signal

ZZQX122

Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 6 à 9 anticorps, avec quantification du signal pour chaque anticorps

ZZQX092

Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé, avec 10 anticorps ou plus, sans quantification du signal

ZZQX016

Examen cytopathologique ou anatomopathologique de prélèvement cellulaire ou tissulaire congelé, avec examen immunocytochimique, immunohistochimique et/ou immunofluorescence avec 1 à 4 anticorps

Avec ou sans : quantification du signal

ZZQX073

Examen cytopathologique ou anatomopathologique de prélèvement cellulaire ou tissulaire congelé, avec examen immunocytochimique, immunohistochimique et/ou immunofluorescence avec 5 anticorps ou plus

Avec ou sans : quantification du signal

17.02.06.02 Autres examens particuliers de tissu

ZZQX029

Examen cytopathologique ou histopathologique par hybridation in situ, sans quantification du signal

Indication : selon les recommandations de bonne pratique ;

― détection de HER 2 neu dans le cancer du sein, en deuxième intention après examen immunohistochimique si celui-ci a un score de 2+ ;

― détection de oncogène N+ myc dans le neuroblastome de l'enfant ;

― détection de virus d'Epstein Barr dans les carcinomes de site primitif inconnu

Formation : spécifique

Environnement : spécifique

ZZQX058

Examen cytopathologique ou histopathologique par hybridation in situ, avec quantification du signal

Indication : selon les recommandations de bonne pratique ;

― détection de HER 2 neu dans le cancer du sein, en deuxième intention après examen immunohistochimique si celui-ci a un score de 2+ ;

― détection de oncogène N+ myc dans le neuroblastome de l'enfant ;

― détection de virus d'Epstein Barr dans les carcinomes de site primitif inconnu

Formation : spécifique

Environnement : spécifique

ZZQX173

Test de détection du génome des papillomavirus humains oncogènes

Indication : selon les recommandations pour la pratique clinique de septembre 2002 de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé [ANAES] (frottis ASC-US selon le système de Bethesda)

Formation : spécifique : formation à la biologie moléculaire

Environnement : spécifique : à réaliser dans les mêmes conditions que celles des laboratoires d'analyse de biologie médicale

II. - Suppression d'actes.

1° a) A la subdivision 19.01.13 « Anatomocytopathologie », l'acte suivant est supprimé :

CODE

TEXTE

ACTIVITÉ

PHASE

REMBOURSEMENT

sous conditions

ACCORD

préalable

YYYY060

Examen immunocytochimique de l'étalement d'un produit de ponction ou d'un produit d'aspiration ou de liquide de ponction, d'émission ou de lavage d'une structure anatomique

Facturation :

― quel que soit le nombre d'anticorps ;

― le compte rendu d'un examen immunocytochimique précise :

la technique utilisée,

le nom des anticorps utilisés,

les résultats de l'examen,

les conclusions.

Facturation : ne peut être facturé qu'une seule fois avec les actes ZZQP128, ZZQP103, ZZQP110, ZZQP117, GEQP002, GEQP001, ZZQP151, ZZQP139, ZZQP141, ZZQP133, ZZQP153, ZZQP145, ZZQP147, ZZQP155, ZZQP170, ZZQP172, ZZQP158 et ZZQP174

b) En conséquence la subdivision 19.01.13 est supprimée et la subdivision 19.01.14 « Néphrologie » est renumérotée en 19.01.13 « Néphrologie ».

2° a) A la subdivision 19.02.10 « Anatomocytopathologie », les actes suivants sont supprimés :

CODE

TEXTE

ACTIVITÉ

PHASE

REMBOURSEMENT

sous conditions

ACCORD

préalable

YYYY040

Supplément pour diagnostic histopathologique portant sur des lésions tumorales

Facturation : ne peut pas être facturé avec YYYY042

YYYY042

Supplément pour diagnostic histopathologique portant sur des lésions malignes tumorales

Facturation : ne peut pas être facturé avec YYYY040

b) En conséquence la subdivision 19.02.10 est supprimée.