JORF n°0016 du 20 janvier 2024

Décision du 15 janvier 2024

Le directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres,

Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 modifié relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement, notamment son article 3 ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2020 relatif à l'organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres ;

Vu la décision du 7 juillet 2023 portant délégation de signature (structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres),

Décide :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des attributions au sein de la sous-direction "opérations"

Résumé Cet article change les tâches de M. Nimser et supprime certaines règles.

L'article 1er de la décision du 7 juillet 2023 susvisée est ainsi modifié :
1° Le 2 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2. M. le général de division Alexandre Nimser, chargé des fonctions de sous-directeur “opérations”, dans la limite des attributions de la sous-direction ; »
2° Les 6, 8, 10 et 14 sont abrogés.

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Article 2

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Modification de l'article 2 d'une décision

Résumé Un article de décision est changé en ajoutant le nom de quelqu'un et en enlevant quelques parties.

L'article 2 de la même décision est ainsi modifié :
1° Les 6, 17, 23 et 28 sont abrogés ;
2° Après le 45, il est inséré un 45-1 ainsi rédigé :
« 45-1. M. l'adjudant-chef Patrice Correia ».

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Article 3

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Publication au Journal officiel

Résumé La décision est publiée dans le Journal officiel

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

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Fait le 15 janvier 2024.

C. Jouslin de Noray