Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'article 2 d'une décision
Résumé Un article de décision est changé en ajoutant le nom de quelqu'un et en enlevant quelques parties.
L'article 2 de la même décision est ainsi modifié :
1° Les 6, 17, 23 et 28 sont abrogés ;
2° Après le 45, il est inséré un 45-1 ainsi rédigé :
« 45-1. M. l'adjudant-chef Patrice Correia ».
1 version