Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des attributions au sein de la sous-direction "opérations"
Résumé Cet article change les tâches de M. Nimser et supprime certaines règles.
L'article 1er de la décision du 7 juillet 2023 susvisée est ainsi modifié :
1° Le 2 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2. M. le général de division Alexandre Nimser, chargé des fonctions de sous-directeur “opérations”, dans la limite des attributions de la sous-direction ; »
2° Les 6, 8, 10 et 14 sont abrogés.
1 version