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Recrutement en CDD dans certains cas spécifiques
Par dérogation aux dispositions de l'article 2 (Recrutement des agents de la Commission), le recrutement peut également faire l'objet d'un contrat à durée déterminée dans le cas :
- d'un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité ou un accroissement saisonnier d'activité,
- du remplacement momentané d'un agent absent.