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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des tarifs de rééducation pour affections orthopédiques et amputations
Résumé. Un article modifie les tarifs et conditions de rééducation pour les problèmes orthopédiques, rhumatologiques et après amputations.
L'article III-4-II bis de la décision UNCAM susvisée est modifié comme suit :
Les paragraphes D et F de l'article 1er du chapitre II du titre XIV sont remplacés par les dispositions suivantes à compter du 28 mai 2026 :
« D. - Rééducation des conséquences des affections orthopédiques et rhumatologiques de tout ou partie de plusieurs membres, ou du tronc et d'un ou plusieurs membres
«
| Désignation de l'acte | Coefficient | Lettre clé |
|---|---|---|
| Rééducation secondaire à l'affection d'au moins 2 territoires lésés (hors 2 territoires ou plus du même membre ou 2 territoires ou plus du rachis) | ||
| - sans chirurgie | 9,79 | TER |
| - avec chirurgie sur au moins un territoire | 9,81 | TER |
».
« F. - Rééducation et réadaptation après amputation de tout ou partie des membres, y compris l'adaptation à l'appareillage
«
| Désignation de l'acte | Coefficient | Lettre clé |
|---|---|---|
| Rééducation après amputation d'un membre supérieur | 8,11 | APM |
| Rééducation après amputation d'un membre inférieur | 8,10 | APM |
| Rééducation après amputation d'au moins 2 membres | 9,80 | APM |
».