Décision du 10 juillet 2026

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Gestion responsable des déchets radioactifs

Résumé. Le plan continue de considérer les impacts locaux, écologiques et de santé dans la gestion des déchets radioactifs, en informant le public et en encourageant le dialogue avec les territoires concernés.

Enjeux territoriaux, environnementaux, sanitaires et éthiques

Le plan s'attachera à poursuivre la prise en compte des enjeux territoriaux, environnementaux et sanitaires dans la définition des orientations relatives aux filières de gestion des matières et des déchets radioactifs.
Les dispositifs de surveillance de l'environnement, les modalités d'information des populations concernées ainsi que les travaux relatifs aux transports de matières et de déchets radioactifs feront l'objet d'une présentation régulière aux instances de gouvernance du plan et seront mis à disposition du public.
Les démarches favorisant le dialogue avec les territoires concernés et l'appréciation locale des enjeux environnementaux et sanitaires seront poursuivies.
Les réflexions relatives aux dimensions éthiques de la gestion des matières et des déchets radioactifs seront poursuivies, en recherchant leur déclinaison sur des problématiques appliquées de la gestion des matières et des déchets radioactifs.

Historique des versions

Enjeux territoriaux, environnementaux, sanitaires et éthiques

Le plan s'attachera à poursuivre la prise en compte des enjeux territoriaux, environnementaux et sanitaires dans la définition des orientations relatives aux filières de gestion des matières et des déchets radioactifs.
Les dispositifs de surveillance de l'environnement, les modalités d'information des populations concernées ainsi que les travaux relatifs aux transports de matières et de déchets radioactifs feront l'objet d'une présentation régulière aux instances de gouvernance du plan et seront mis à disposition du public.
Les démarches favorisant le dialogue avec les territoires concernés et l'appréciation locale des enjeux environnementaux et sanitaires seront poursuivies.
Les réflexions relatives aux dimensions éthiques de la gestion des matières et des déchets radioactifs seront poursuivies, en recherchant leur déclinaison sur des problématiques appliquées de la gestion des matières et des déchets radioactifs.