Décision du 10 juillet 2026

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Gestion des déchets spéciaux et médicaux

Résumé. Le plan prévoit de mieux gérer les déchets spéciaux et médicaux, en trouvant des solutions pour ceux qui n'en ont pas encore.

Gestion des déchets particuliers et des déchets radioactifs issus du secteur médical

Le plan poursuivra les actions visant à définir ou consolider les filières de gestion des catégories de déchets ne disposant pas encore de solutions de gestion opérationnelles.
Le plan s'attachera à documenter le suivi environnemental dont font l'objet certaines catégories de déchets particuliers, notamment les résidus miniers et certaines substances résultant d'activités historiques.
Les enjeux spécifiques liés à la gestion des déchets radioactifs issus du secteur médical feront l'objet de travaux d'approfondissement, associant les acteurs concernés.

Historique des versions

Gestion des déchets particuliers et des déchets radioactifs issus du secteur médical

Le plan poursuivra les actions visant à définir ou consolider les filières de gestion des catégories de déchets ne disposant pas encore de solutions de gestion opérationnelles.
Le plan s'attachera à documenter le suivi environnemental dont font l'objet certaines catégories de déchets particuliers, notamment les résidus miniers et certaines substances résultant d'activités historiques.
Les enjeux spécifiques liés à la gestion des déchets radioactifs issus du secteur médical feront l'objet de travaux d'approfondissement, associant les acteurs concernés.