Décision du 10 juillet 2026

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Gestion des déchets radioactifs peu dangereux

Résumé. Le plan prévoit de mettre à jour les inventaires de déchets radioactifs peu dangereux et d'étudier leur valorisation, tout en impliquant les territoires concernés.

Gestion des déchets de très faible activité

Les inventaires des déchets de très faible activité seront actualisés à partir des chroniques de livraisons prévues mises à jour par les producteurs de déchets.
Le plan prescrira les travaux à mener en vue de la création de nouvelles capacités de stockage de déchets de très faible activité sur le site de la communauté de communes de Vendeuvre-Soulaines, sur la base des différentes options de développement identifiées dans le schéma de gestion établi par l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra).
Les possibilités de valorisation de certaines catégories de déchets de très faible activité comme les terres, gravats et certains effluents liquides feront l'objet d'analyses approfondies intégrant les dimensions techniques, réglementaires, sanitaires, environnementales, économiques et sociétales.
Une attention particulière sera portée à l'information et à l'association des territoires concernés par les projets de gestion de ces déchets.

Historique des versions

Gestion des déchets de très faible activité

Les inventaires des déchets de très faible activité seront actualisés à partir des chroniques de livraisons prévues mises à jour par les producteurs de déchets.
Le plan prescrira les travaux à mener en vue de la création de nouvelles capacités de stockage de déchets de très faible activité sur le site de la communauté de communes de Vendeuvre-Soulaines, sur la base des différentes options de développement identifiées dans le schéma de gestion établi par l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra).
Les possibilités de valorisation de certaines catégories de déchets de très faible activité comme les terres, gravats et certains effluents liquides feront l'objet d'analyses approfondies intégrant les dimensions techniques, réglementaires, sanitaires, environnementales, économiques et sociétales.
Une attention particulière sera portée à l'information et à l'association des territoires concernés par les projets de gestion de ces déchets.