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Paragraphe 1

Dispositions communes à la retraite forfaitaire et à la retraite proportionnelle

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Article D781-57

Majoration des avantages de vieillesse pour les personnes non salariées agricoles dans l'outre-mer

Code rural et de la pêche maritime

Article D781-56-1

Article D781-56-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application de l'article D. 732-40-1 en Outre-mer

Résumé En Outre-mer, un article différent est utilisé pour les règles de retraite.

Pour l'application de l'article D. 732-40-1 en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion, à Mayotte, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin, la référence : “ D. 732-52-1 ” est remplacée par la référence : “ D. 781-60 ”.

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Pour l'application de l'article D. 732-40-1 en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion, à Mayotte, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin, la référence : “ D. 732-52-1 ” est remplacée par la référence : “ D. 781-60 ”.