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Paragraphe 5

Intempéries

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Article R717-85-20

Délimitation et sécurité des périmètres de chantier en travaux agricoles

Code rural et de la pêche maritime

Article R717-85-19-1

Article R717-85-19-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise en œuvre des mesures préventives contre l’intempérie dans le cadre du travail agricole

Résumé Les travailleurs et employeurs doivent appliquer les mesures prévues par le Code du travail pour prévenir le risque lié aux épisodes intenses comme la forte chaleur lors des travaux extérieurs.
Mots-clés : Travail extérieur Sécurité au travail Prévention de la chaleur Agriculture

Lorsqu'ils exécutent les travaux prévus à la présente section, les travailleurs indépendants et les employeurs qui les effectuent directement mettent en œuvre les mesures de prévention prévues aux articles R. 4463-3 et R. 4463-4 du code du travail.

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Lorsqu'ils exécutent les travaux prévus à la présente section, les travailleurs indépendants et les employeurs qui les effectuent directement mettent en œuvre les mesures de prévention prévues aux articles R. 4463-3 et R. 4463-4 du code du travail.