Code rural et de la pêche maritime

Article Tableau n° 20

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Article Tableau n° 20

Affections provoquées par les rayonnements ionisants

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE PRISE
en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX
susceptibles de provoquer ces maladies

Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation aiguë.

30 jours

Travaux exposant à l'action des rayonnements ionisants, notamment :

- travaux effectués dans les services médicaux, ou médico-sociaux, ou dans les laboratoires ;

- travaux concernant la conservation et l'analyse de produits agricoles divers.

Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation chronique.

1 an

Blépharite ou conjonctivite.

7 jours

Kératite.

1 an

Cataracte.

10 ans

Radiodermites aiguës.

60 jours

Radiodermites chroniques.

10 ans

Radio-épithélite aiguë des muqueuses.

60 jours

Radio-lésions chroniques des muqueuses.

5 ans

Radio-nécrose osseuse.

30 ans

Leucémies.

30 ans

Cancer bronchopulmonaire par inhalation.

30 ans

Sarcome osseux.

50 ans

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En vigueur depuis le 22 avril 2005

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Affections provoquées par les rayonnements ionisants

Résumé. Cet article liste les maladies causées par les radiations et les délais de prise en charge, ainsi que les travaux qui peuvent les provoquer.

Affections provoquées par les rayonnements ionisants

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE PRISE
en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX
susceptibles de provoquer ces maladies

Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation aiguë.

30 jours

Travaux exposant à l'action des rayonnements ionisants, notamment :

- travaux effectués dans les services médicaux, ou médico-sociaux, ou dans les laboratoires ;

- travaux concernant la conservation et l'analyse de produits agricoles divers.

Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation chronique.

1 an

Blépharite ou conjonctivite.

7 jours

Kératite.

1 an

Cataracte.

10 ans

Radiodermites aiguës.

60 jours

Radiodermites chroniques.

10 ans

Radio-épithélite aiguë des muqueuses.

60 jours

Radio-lésions chroniques des muqueuses.

5 ans

Radio-nécrose osseuse.

30 ans

Leucémies.

30 ans

Cancer bronchopulmonaire par inhalation.

30 ans

Sarcome osseux.

50 ans

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En vigueur depuis le vendredi 22 avril 2005

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